(indice : ce n’est peut-être pas les États-Unis)
Le pays d’origine est une information importante sur tous les documents d’importation.C’est encore plus important maintenant, avec un nombre croissant de produits américains étant assujettis à des droits dans la « guerre économique » entre nos deux pays.Indiquer de façon erronée les États-Unis comme pays d’origine peut signifier payer inutilement des centaines ou des milliers de dollars en droits et surtaxes.
Ce n’est pas aussi simple qu’il semble
En général, le pays d’origine est le pays où un produit a été fabriqué, produit ou cultivé.Le pays d’origine d’un produit peut affecter son admissibilité à un taux réduit de droit de douane, à des ententes d’échange préférentielles, à des sanctions commerciales ou à des contingents d’importation.
Dans l’économie mondiale actuelle, cependant, les fabricants s’approvisionnent de matériaux et de composants du monde entier, ce qui rend difficile la détermination du pays d’origine.La différence devient moins claire lorsque les marchandises passent par plusieurs niveaux de grossistes, distributeurs et détaillants avant de vous arriver.
Il existe différentes règles en vertu de diverses lois et ententes commerciales qui indiquent les exigences précises pour déterminer le pays d’origine (pourcentage minimal de pièces composantes, degré de modification, etc.).En cas d’incertitude, vérifiez les détails de l’entente commerciale que vous utilisez, ou consultez un spécialiste de l’industrie tel qu’un
courtier en douane qui s’y connaît bien en la matière.
Le pays d’origine d’origine n’est pas…
Le pays d’origine n’est pas le pays duquel les marchandises ont été le plus récemment expédiées, et ne change pas si un article subit des modifications mineures comme le réemballage, la peinture ou l’assemblage après avoir quitté son pays d’origine.
Vérifiez et revérifiez
Les importateurs canadiens devraient s’assurer que leurs fournisseurs (surtout les fournisseurs américains) déclarent le pays d’origine approprié sur leurs documents.Confirmer l’origine des fournisseurs, distributeurs et grossistes étrangers peut faire la différence entre le paiement ou non de surtaxes importantes de 10 à 25 % qui s’appliquent maintenant sur les produits provenant des États-Unis.
Permettez-nous de vous aider à économiser en vérifiant vos produits pour le pays d’origine exact.
Informations fournies par :Service de courtage en douane – Cole International