Fiche explicative :Comment utiliser CROSS pour les importations américaines

Chez Cole International, nous pensons que plus vous en savez, mieux vos marchandises se porteront. Nos fiches explicatives fournissent des informations précieuses que vous devez connaître avant de prendre votre prochaine décision. Nous comprenons que le secteur de la logistique implique des processus, des réglementations et des définitions complexes qui peuvent être difficiles à comprendre. La série de fiches explicatives de Cole décortique les concepts clés en petites connaissances faciles à assimiler. 

Qu’est-ce que le système de recherche en ligne des décisions douanières (CROSS)?

Le système de recherche en ligne des décisions douanières (CROSS) est une base de données qui vous permet de rechercher les décisions douanières précédentes de la CBP pour les importations aux États-Unis. CROSS est conçu pour offrir une solution accessible aux personnes qui souhaitent en savoir plus sur la manière dont leurs marchandises importées seront probablement classées par les agents frontaliers. Les décisions antérieures répertoriées dans la base de données sont destinées à fournir une ligne directrice, et non une garantie, sur la manière dont les importations seront traitées et classées à la frontière américaine.

Les réglementations relatives aux importations américaines sont régulièrement modifiées. La base de données CROSS reçoit des mises à jour sur les décisions de la CBP et les annonce sur le site Web. Les importateurs peuvent utiliser la base de données comme un puissant outil de recherche qui fournit des informations essentielles sur leurs importations aux États-Unis. CROSS propose plus de 215 000 décisions juridiques consultables dans la base de données, couvrant les réglementations relatives à la grande majorité des marchandises importées.

Quelles informations CROSS fournit-il aux importateurs?

Les importateurs peuvent obtenir une variété de détails et d’informations clés sur les marchandises importées aux États-Unis. Les précédents juridiques publiés dans la base de données CROSS aident à guider la communauté commerciale vers une conformité et une efficacité améliorées. Les informations trouvées dans ces décisions concernent des questions relevant de la compétence de la CBP, telles que :

Pays d’origine

Le pays d’origine des marchandises détermine de nombreux aspects de la manière dont les importations sont traitées à la frontière américaine, avec des réglementations et des droits différents pour les marchandises provenant de certaines juridictions.

Remboursements de douane

CROSS inclut des décisions antérieures sur les remboursements de droits, qui permettent aux importateurs d’obtenir le remboursement de certaines taxes et frais après l’exportation ou la destruction des importations.

Admissibilité aux programmes de préférences commerciales

Les programmes de préférences tarifaires peuvent aider les importateurs à économiser de l’argent en réduisant les droits de douane, les tarifs douaniers et les taxes sur leurs importations. Les décisions d’éligibilité vous montrent les décisions antérieures liées à l’éligibilité. 

Classifications tarifaires

La classification précise des importations est une exigence essentielle pour déterminer les droits de douane sur les marchandises importées. La base de données CROSS peut aider les importateurs à trouver les décisions antérieures sur les codes de l’annexe B et les codes SH, avec la possibilité de réduire les droits de douane et les taxes. 

Évaluation des biens

La valeur des biens importés peut varier considérablement, selon la méthode utilisée pour calculer l’évaluation des importations. Les décisions antérieures peuvent révéler comment un importateur doit évaluer ses marchandises.

Pourquoi les importateurs devraient-ils utiliser CROSS?

CROSS permet aux importateurs de répondre de manière proactive aux problèmes de conformité en accédant aux précédents juridiques appliqués par la CBP. La base de données comprend un outil de recherche dédié qui permet d’obtenir plus facilement les résultats qui vous intéressent. Des centaines de milliers de décisions se trouvent dans la base de données CROSS, il est donc probable que vous y trouviez des informations pertinentes pour presque tous les types de biens, même les articles de niche. Ainsi, que vous soyez préoccupé par les règles du pays d’origine ou par la manière de calculer la valeur d’un type spécifique d’importation, vous pourrez vous fier à des informations fiables basées sur les décisions de la CBP.

L’utilisation d’un outil comme CROSS permet aux importateurs de planifier à l’avance et de se tenir au courant des dernières réglementations, deux aspects importants du maintien de processus de conformité efficaces. Les agents des frontières et les agents de la CBP utilisent également CROSS pour accéder aux décisions antérieures, ce qui les aide à traiter vos importations plus rapidement. Étant donné que toutes les parties concernées utilisent la même base de données, les importateurs peuvent être assurés que les décisions sont fondées sur un processus de conformité transparent, prévisible et cohérent plutôt que sur une décision arbitraire de dernière minute à la frontière.

Comment utiliser CROSS 

L’utilisation de CROSS est similaire à l’utilisation de la recherche Google. Vous entrez le nom du produit que vous importez dans le champ de recherche pour obtenir des résultats pertinents. Cependant, CROSS propose certaines fonctionnalités qui facilitent la recherche de décisions antérieures liées à vos scénarios.

• CROSS vous permet d’utiliser « ET », « OU » ou « PAS » pour créer une requête de recherche qui affine davantage les résultats.
• CROSS peut fournir des résultats croisés qui vous aident à découvrir comment les décisions évoluent au fil du temps ou si elles ont été annulées.
• CROSS permet des recherches par mots-clés tels que « évaluation » ou « pays d’origine » pour trouver des décisions sur des aspects spécifiques de la conformité.
• CROSS vous permet de filtrer les résultats selon une plage de dates ou des résultats spécifiques aux décisions de l’AEUMC ou de l’ALENA.

Apprendre à utiliser CROSS pour rechercher dans les décisions de la CBP peut révéler des informations précieuses qui conduisent à des échanges commerciaux plus efficaces et plus rentables avec les États-Unis. Connectez-vous avec Cole pour en savoir plus sur l’optimisation des processus d’importation.

Plus vous en savez

Nous vous invitons à continuer à développer votre base de connaissances en explorant nos précédentes fiches explicatives :

Fiche explicative : Qu’est-ce que l’optimisation de la charge en logistique?

Fiche explicative : Numéros NE et RM pour l’importation au Canada

Fiche explicative : Pourquoi les entreprises travaillent avec des consultants en conformité douanière

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