Importation de produits et d’emballages en bois aux États-Unis et au Canada
Le bois et les produits contenant du bois peuvent transporter et introduire des organismes nuisibles, de sorte que leur importation est contrôlée étroitement à la fois aux États-Unis et au Canada.Les matériaux d’emballage en bois sont également soumis à la règlementation des importations.
L’importation de bois et de produits en bois aux États-Unis et au Canada est un paysage changeant.Puisque les articles en bois et leurs exigences varient tellement, il est préférable que vous vérifiiez votre conformité auprès de l’organisme de règlementation pertinent afin de vous assurer de disposer de l’information la plus récente.
Veuillez consulter également votre courtier en douane qui est à jour sur les exigences en matière d’importation pour le bois, les produits du bois et les matériaux d’emballage en bois.
Importer du bois au Canada
L’importation de produits en bois et contenant du bois au Canada est réglementée par :
- L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
- l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)
Pour certaines circonstances précises, ils peuvent aussi être assujettis aux dispositions prévues par la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction).
Bois et articles en bois, y compris l’écorce, de toutes les régions du monde doivent demander et obtenir un permis d’importation avant d’entrer au Canada.
La plupart des articles en bois exigeront un ou plusieurs des éléments suivants :
- Un permis d’importation pour la protection des végétaux (émis par l’ACIA)
- Un certificat phytosanitaire (du pays qui exporte)
- Certificat phytosanitaire de réexportation (émis par l’USDA [département de l’Agriculture des États-Unis] pour les marchandises d’origine américaine)
Lire notre article détaillé au sujet de l’importation des produits de bois au Canada.
En savoir plus sur la documentation requise pour importer du bois.
(Remarque : certains des renseignements au sujet des permis ne sont plus à jour dans ces articles.Utilisez-les pour des informations générales sur la façon dont l’ASFC classe les différents types de produits de bois).
Les informations les plus récentes sur les permis (à partir de novembre 2019) se trouvent ici.Remarque : il y a eu des modifications récentes sur le permis ACIA 5256, Permis d’importation de plantes et d’autres choses en vertu de la Loi sur la protection des végétaux.
Importer des emballages en bois au Canada
Les matériaux d’emballage (caisses, boîtes, palettes et autres emballages) en bois massif doivent être traités pour répondre aux exigences d’importation du Canada.Cette exigence concerne les emballages provenant de toutes les régions du monde, à l’exception de la zone continentale des États-Unis.
Bien que les permis phytosanitaires et d’importation ne sont pas requis, le matériel d’emballage doit être officiellement traité avec l’une des méthodes énumérées à l’annexe 1 de la directive-D98-08. Cette directive est la plus complète des ressources d’information sur les emballages en bois qui entrent au Canada.
Le meilleur endroit pour commencer, cependant, est la conviviale page de Questions et réponses sur les emballages en bois de l’ASFC.
Importer du bois aux États-Unis.
Le Service d’inspection de la santé des plantes et des animaux (APHIS par ses sigles en anglais), qui fait partie du département de l’Agriculture des États-Unis, réglemente l’acheminement du bois, des plantes et des matières connexes à la frontière afin de garantir que des parasites ou des maladies n’entrent pas au pays.
L’APHIS exige que les importateurs de la plupart des produits du bois obtiennent un permis d’importation du bois et des produits du bois.Une inspection en personne de la cargaison, réalisée par l’APHIS, est aussi généralement requise; elle est effectuée à l’un des 12 postes d’inspection situés partout aux États-Unis.
Lire notre article portant sur les détails des exigences à l’importation pour le bois entrant aux États-Unis, comprenant :
- Exemptions et cas particuliers, comme le bois importé de Chine
- Informations sur la documentation
- Liens vers des ressources basées aux États-Unis
Importer des emballages en bois aux États-Unis.
Comme les règlementations canadiennes, la plupart des matériaux d’emballage en bois (WPM par les sigles en anglais) importés aux États-Unis doivent avoir été traités à l’aide de chaleur ou de produits chimiques afin de prévenir la transmission de parasites du bois.
Les matériaux traités doivent afficher une marque visible, lisible et permanente qui certifie ce traitement, conformément aux normes internationales (selon les Normes internationales de mesures phytosanitaires).
Notre équipe dédiée d’experts des douanes sont bien versés dans toutes les exigences actuelles pour l’importation des produits et des emballages de bois au Canada et aux États-Unis.Joignez-nous dès aujourd’hui — nous sommes prêts à vous aider.
Informations fournies par :Service-conseil en matière de douane - Cole International
L’importation de bois. C’est notre spécialité.
