Initiative du guichet unique (IGU) – Guide de survie pour l’importation des explosifs

Le nouveau paysage de l’IGU

L’Initiative du guichet unique (IGU) implique plusieurs changements dont les importateurs doivent tenir compte :

• comment vous devez soumettre la documentation en pleine évolution;
• quand cette documentation nécessaire a changé; et
• quelle documentation requise est également en train de changer.

Notre objectif est de vous aider à comprendre ce qui est attendu pour le nouveau « comment, quand et quoi » des exigences de l’IGU relatives aux articles que vous expédiez.Ces mises à jour guident les importateurs à travers les produits ou catégories de produits spécifiques et les organismes gouvernementaux participants (OGP) qui sont concernés.

Comment, quand et quoi

• Initiative du guichet unique exige que tous les documents relatifs à l’importation doivent être préparés et soumis avant que l’envoi n’atteigne les douanes.
• L’IGU est un nouveau moyen de présenter les documents.Tous les documents seront soumis au moyen de la déclaration intégrée des importations (DII). Certaines des exigences relatives à la soumission continuent de changer.Par exemple : certains documents qui devaient être envoyés par télécopieur exigent maintenant une image électronique téléchargée ou tout simplement le numéro de document.
• Il peut y avoir des changements quant aux documents requis en vertu de l’IGU.
• La date de lancement de l’IGU est encore inconnue, mais il est temps d’être proactif et d’ajuster votre flux de travail pour vous assurer que les documents sont prêts avant l’expédition.

Pourquoi les importateurs doivent -ils savoir

En vertu du nouveau IGU, il est important que vous sachiez quels organismes publics participants (OPP) réglementent vos produits.Certains produits sont réglementés par plusieurs OPP et les OPP qui réglementent vos produits peuvent avoir changé en vertu de l’IGU. De plus, chaque OPP et l’ASFC peuvent imposer des pénalités pour des documents inexacts et manquants.Comprendre quelles informations et quels documents sont nécessaires pour le dédouanement rendra plus facile et plus efficace le processus de dédouanement au Canada.

Importation des explosifs dans le cadre de l’IGU

Ce mois-ci, nous allons vous guider à travers l’importation des explosifs sous la nouvelle Initiative de guichet unique, qui est régie par :

Ressources naturelles Canada (RNCan) – Division de la réglementation des explosifs (DRE)

Avant de procéder à l’importation des explosifs au Canada, veuillez examiner la Loi sur les explosifs et consulter le site Web de la Division de la réglementation des explosifs pour plus de détails sur les critères de recevabilité.

Veuillez noter : les armes à feu ne sont pas incluses dans ce programme.Actuellement, les armes à feu ne peuvent être importées dans le cadre de l’IGU.

Exigences en vertu de l’IGU

Le programme de Ressources naturelles Canada sur les explosifs n’a apporté aucune modification aux exigences suite au passage à l’IGU. Il a changé la façon dont ces exigences (éléments de données) sont communiquées.

Avant l’IGU, un courtier ne pouvait soumettre aucun produit de nature explosive réglementé par Ressources naturelles Canada par courrier électronique.Les documents d’entrée ont été manuellement soumis au point de passage.Les permis d’importation d’explosifs, ainsi que la documentation du fournisseur ont été présentés à l’ASFC, à la frontière.

En vertu de l’IGU, une copie imagée du permis d’importation d’explosifs est transmise par courrier électronique, ainsi que des éléments de données requis dans le cadre du programme sur les explosifs de RNCan.Si les exigences de l’ASFC sont satisfaites, l’expédition sera dédouanée.

Les exigences des Ressources naturelles Canada en matière d’explosifs

Veuillez noter : la plupart des renseignements requis ci-dessous se trouvent dans les champs de données sur le permis d’importation des explosif.

1.Renseignements sur la partie contractante

Toutes les expéditions nécessitent des renseignements spécifiques sur la partie contractante, notamment le nom, l’adresse et, dans certains cas, les coordonnées [Qu’entend-on par coordonnées ... numéro de téléphone?].

2.Demandeur de permis

Le nom de la personne qui a obtenu le permis d’importation d’explosifs.

3.Partie contractante enregistrée

Le nom de l’entreprise figurant sur le permis et qui est enregistrée pour importer les marchandises.

4.Documents

• Permis annuel d’importation d’explosifs
• Permis d’importation d’explosifs ayant un usage déterminé
• Permis d’importation d’explosifs ayant un usage déterminé pour des excursions, événements, ou pour une compétition internationale

5.Référence de document

• Numéro de permis

6.Éléments de données

• Identificateur de produit autorisé attribué par RNCan
• Nom du produit autorisé
• Le Code des marchandises dangereuses des Nations Unies
• Quantité nette d’explosifs/kilogrammes bruts
• Unité de mesure (nombre de cartouches, détonateurs, igniteurs, etc.)

Pour simplifier le processus d’importation à la frontière, les importateurs et les fournisseurs doivent veiller à ce que leur facture précise le fabricant de l’article correspondant à chaque numéro de pièce pour faciliter la référence croisée à un permis d’importation d’explosifs.Les importateurs doivent également veiller à ce que les articles commandés et expédiés soient effectivement comptabilisés sur leur plus récent permis d’importation d’explosifs, et que le permis a été mis à jour auprès de l’ASFC.

Dans le cadre de l’IGU, être proactif est votre meilleure stratégie - rassemblez toutes vos informations et votre documentation aussi longtemps à l’avance que possible.Les importateurs qui connaissent les exigences relatives aux produits qu’ils importent et qui comprennent les nouveaux processus dans le cadre de l’IGU auront une expérience d’importation beaucoup plus facile.

Travailler avec un expert

À mesure que vous vous adaptez aux nouvelles exigences et au flux de travail qu’exige l’Initiative du guichet unique, nous sommes là pour vous aider.Notre équipe des douanes est prête à vous aider à comprendre l’IGU et ses nouvelles exigences eu égard à vos marchandises : contactez-nous dès aujourd’hui!

L’IGU est notre spécialité.