Qu’est-ce qu’une lettre de transport aérien et en quoi diffère-t-elle d’un connaissement?

Une lettre de transport aérien identifie votre envoi aérien et enregistre son contrat de transport, mais elle ne confère aucun droit de propriété sur les marchandises.

Une lettre de transport aérien est un document de transport essentiel lorsque vous expédiez des marchandises par avion.

Contrairement à un connaissement, il ne s’agit pas d’un titre de propriété et elle ne transfère ni la propriété ni le droit de réclamer la livraison des marchandises. Il est important de comprendre cette distinction lors de la planification d’expéditions internationales.

Dans cet article, nous expliquons ce qu’est une lettre de transport aérien, en quoi elle diffère d’un connaissement et ce que vous devez vérifier avant l’expédition de vos marchandises.

Qu’est-ce qu’une lettre de transport aérien (LTA)?

Une lettre de transport aérien (LTA) identifie un envoi par avion et fournit la preuve du contrat de transport entre l’expéditeur et la compagnie aérienne.

Elle consigne généralement les parties concernées, l’itinéraire, les détails de la cargaison, les conditions de transport et les instructions de manutention, et elle est reconnue par l’ASFC comme un document de contrôle du fret approuvé.

Le document peut être délivré sur support papier ou électronique. Dans le cadre du processus de lettre de transport aérien électronique, les documents électroniques rendent superflue la lettre de transport aérien papier lorsque ce processus s’applique.

Il y a deux limites à garder à l’esprit.

Premièrement, la LTA ne remplace pas votre facture commerciale, votre bordereau d’expédition, vos permis, vos certificats ni vos documents douaniers. Chacun de ces documents remplit une fonction distincte, mais les renseignements décrivant l’expédition doivent rester cohérents sur tous les documents.

Deuxièmement, une lettre de transport aérien n’est pas négociable et ne constitue pas un titre de propriété. Elle ne représente pas le droit de prendre livraison des marchandises de la même manière qu’un connaissement négociable.

Lettre de transport aérien et connaissement

Bien qu’une lettre de transport aérien et un connaissement offrent tous les deux une preuve de l’existence d’un contrat de transport, ces documents ne sont pas interchangeables.

Une lettre de transport aérien sert au fret aérien. Elle est non négociable et le document original n’est généralement pas requis pour que le transporteur remette la cargaison au destinataire désigné.

Un connaissement est le plus souvent associé au transport maritime. Il fait foi de la réception des marchandises et constitue la preuve du contrat de transport. Selon le type de connaissement, il peut également constituer un titre de propriété.

Un connaissement négociable peut être endossé et transféré à un tiers, ce qui donne à ce dernier le droit de réclamer la livraison des marchandises. Un orginial du connaissement négociable peut donc être exigé avant que le transporteur n’accorde la mainlevée des marchandises.

Que devez-vous vérifier avant un envoi par avion?

Renseignements concernant l’expéditeur et le destinataire : Vérifiez les noms, les adresses et les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire.

Renseignements sur l’itinéraire : Vérifiez les aéroports de départ et d’arrivée et assurez-vous qu’ils correspondent à ceux qui figurent sur vos instructions d’enregistrement et d’expédition.

Nombre de colis et poids : Vérifiez le nombre de pièces, le poids brut et poids facturable indiqué sur la lettre de transport aérien en la comparant au bordereau d’expédition et aux détails de l’expédition.

Description des marchandises : La description de votre cargaison doit être claire et précise. Évitez les termes génériques tels que « pièces », « échantillons » ou « équipement » lorsqu’une description plus précise est possible.

Documents justificatifs : Comparez la lettre de transport aérien avec votre facture commerciale, votre bordereau d’expédition et vos instructions d’expédition pour vous assurer que les renseignements concordent sur tous les documents.

Exigences particulières de manutention : Avant expédition, informez votre transitaire de la présence de marchandises dangereuses ou des marchandises nécessitant un contrôle de la température, surdimensionnées ou soumises à d’autres réglementations. Ces marchandises peuvent nécessiter des documents, des emballages, des étiquettes ou des instructions de manutention supplémentaires.

Responsabilité du transporteur : Examinez les conditions de la responsabilité du transporteur. Lorsque la Convention de Montréal s’applique, la responsabilité du transporteur est généralement limitée au poids, sauf si une valeur supérieure est déclarée et que les frais supplémentaires requis sont acquittés. Si la valeur de votre envoi dépasse la limite de responsabilité standard, envisagez de déclarer une valeur plus élevée ou de prévoir une assurance sur les marchandises distincte.

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