Le b.a. ba des douanes canadiennes : Les rudiments de l’ASFC

 

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) fait partie du tissu canadien.Elle est la gardienne :Elle permet l’entrée des choses que nous voulons, tout en empêchant les choses que nous ne voulons pas.Mais vous vous demandez peut-être…

1. C’est quoi, au juste, les douanes canadiennes?
2. Pourquoi dois-je payer des droits sur certains articles que j’importe au Canada, mais pas d’autres?
3. Qui établit les règles, et comment?
4. Est-ce que les règles changent?Comment puis-je trouver les plus récentes informations?
5. Et les vérifications?

La plupart des gens se posent au moins une de ces questions à un moment ou l’autre. Nous aimerions donner plus de détails afin que ce soit facile à comprendre, ce qui n’est pas toujours le cas sur les sites Web du gouvernement.

 

Les règles des douanes sont ancrées dans les lois et sont appliquées.Personne ne veut faire face à un agent des douanes, ou recevoir un avis de vérification.Mais il n’est pas nécessaire que ce sujet soit déroutant ou intimidant.Bien qu’il soit important de respecter les règles, ça ne devrait pas créer de stress ou de dépenses supplémentaires.De fait, bien gérer le processus des douanes augmentera la réussite financière de votre entreprise et facilitera encore plus le processus avec chaque expérience sans tracas.

 

Ici, chez Cole, nous offrons un soutien excellent aux importateurs et aux exportateurs suite à des décennies d’expérience à naviguer le monde des douanes.Prenez donc un moment, apprenez les rudiments, et profitez de la facilité et la satisfaction de confier vos affaires à des professionnels qui se soucient de la réussite de chaque interaction douanière.

 

 

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) facilite et contrôle les voyages et les commerces internationaux qui traversent la frontière canadienne dans l’objectif d’assurer la sécurité et la prospérité du Canada.

 

Chaque article qui traverse la frontière canadienne, que ce soit un chiot labradoodle élevé en Oregon, ou un gant de baseball que vous achetez sur Amazon pour votre neveu, doit passer par l’ASFC.Le processus exact varie, selon l’article, sa destination, son utilisation, les autres agences gouvernementales qui sont impliquées, etc.

 

 

Les règles douanières sont établies par les personnes travaillant à l’ASFC, en collaboration avec plusieurs autres agences du gouvernement canadien contrôlant des domaines comme la sécurité alimentaire, la sécurité agricole et le revenu, pour n’en nommer que quelques-uns.En réalité, l’ASFC est chargée de la gestion de plus de 90 lois et règlements fédéraux, en plus de plusieurs accords internationaux (comme les accords de libre-échange).

 

 

Lors de l’importation au Canada, certains articles exigeront le paiement de droits, de surtaxes ou de TPS.La décision sur l’exigibilité de droits, et combien, dépendra de la provenance de l’article et de sa classification SH* (ou « douanière »).Les droits sur les produits peuvent aussi varier selon les contingents, les marchés internationaux et la concurrence avec des produits nationaux.Ces taxes génèrent des revenus pour le gouvernement fédéral et protègent les industries canadiennes.Lorsque nous avons des accords d’échange avec d’autres pays, les droits ne sont pas exigibles sur divers articles échangés entre les pays concernés par ces accords, dans lesquels les détails sont précisés.

 

 

Les règles et règlements peuvent changer en raison de facteurs comme un changement de gouvernement, des changements de priorité de fabrication, des changements aux forces du marché international ou national, ou des changements financiers mondiaux, entre autres.Il existe plusieurs moyens de se ternir au courant :

 

• consulter le site Web de l’ASFC : www.cbsa-asfc.gc.ca
• Participer à des webinaires ou des événements de l’industrie
• S’inscrire à des mises à jour en ligne par le biais de sites Web de l’industrie
• Communiquer régulièrement avec votre courtier en douane

 

Ne vous inquiétez pas; les vérifications sont une réalité pour les importateurs actifs.Il est fort probable que l’ASFC vous demandera un jour de prouver que vous respectez toutes les règles.La clé est d’être prêt à cet appel.Vous entendrez des termes comme « réduction des risques » et « vérifications de la conformité », qui ne sont que des références à l’exigence de respecter les règles.

 

Respectez les règles et a) vous serez moins ciblé, car vos dossiers d’importation seront réputés fiables, et b) vous n’aurez pas à vous inquiéter en cas de contrôle, car vous aurez bien suivi et documenté toutes vos activités douanières, et pourrez facilement fournir toute information requise afin de conserver votre réputation.

 

Mais à quoi servent toutes ces connaissances?Être un importateur astucieux a tellement d’avantages!

 

• Vous aurez une réputation favorable auprès des autorités.Soyez assuré que l’ASFC porte attention à toutes les activités des importateurs.Plus vous aurez des transactions positives, sans accrocs, moins vous attirerez l’attention des vérificateurs.Une bonne conformité douanière augmente vos chances de profiter de transitions rapides, faciles et sans tracas à la frontière.C’est un avantage pour la réputation de votre entreprise auprès des agences du gouvernement, ainsi que de vos clients actuels et potentiels.
• Vous économiserez de l’argent. Des dossiers systématiquement précis et l’application des classifications douanière/SH appropriées à vos importations évitent des coûts supplémentaires futurs pour corriger vos erreurs.Ils réduisent aussi le risque d’examens ou de vérifications par les douanes, qui peuvent entraîner des amendes ou des pénalités en raison d’inexactitudes.
• Votre vie sera plus facile. Si vous comprenez les rudiments de l’importation au Canada et la façon dont l’ASFC fonctionne, votre entreprise et sa chaîne d’approvisionnement fonctionneront de façon plus efficace.Facilité en affaires; moins de maux de tête.Assez dit.

Ici, chez Cole, nos professionnels dûment formés restent au courant de tous les règlements et règles que les importateurs et exportateurs doivent respecter, afin d’assurer que nos clients sont bien informés. Nous offrons aussi volontiers toutes sortes de conseils et de soutien en cours de route.

 

* L’ASFC utilise le code SH (Système harmonisé) administré par l’Organisation mondiale des douanes.Il s’agit d’un système international de codes utilisé partout dans le monde aux fins d’appliquer les règles pour l’importation et les taxes des marchandises alors qu’elles traversent les frontières internationales.La base de données des codes SH comprend plus de 5 000 groupes de produits, chacun identifié par un code unique à dix chiffres.Le système est organisé selon une structure logique qui s’appuie sur des règles et des règlements bien définis afin de fournir un principe de classification uniforme, reconnu partout dans le monde.

 

 

Informations fournies par : Service de courtage en douane – Cole International