Nous savons tous qu’un audit ou une vérification de la conformité commerciale de
l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) est une possibilité imminente pour toute personne qui participe au commerce transfrontalier.Récemment, il semble que les audits sont devenus plus fréquents.Nous constatons sans aucune surprise que l’ASFC est très intéressée à ce que les règles soient respectées et que les importateurs soient assujettis aux droits et taxes applicables.
Récemment, l’ASFC a considérablement amélioré son processus de ciblage. Cela signifie que sa capacité à relever les erreurs potentielles en matière de classification douanière, de traitement tarifaire et d’évaluation est meilleure que jamais.
Le processus d’évaluation
Vous devriez être préparé en sachant que vous pourriez subir un audit en tout temps au moyen d’une vérification aléatoire ou ciblée.
Les audits aléatoires sont exactement cela : aléatoires. Ils peuvent toucher n’importe qui, peu importe ce qui est importé.L’ASFC se sert des résultats des audits aléatoires pour mesurer le risque et les revenus, mais aussi pour faire la promotion de la conformité volontaire.
De plus, l’ASFC publie une liste de «
priorités de vérification ciblées » plusieurs fois par an, laquelle définit ce sur quoi ses activités de vérification se concentreront. La liste énumère les biens et les secteurs d’activités particuliers qui ont montré un risque plus élevé de non-conformité et pour lesquels l’ASFC accordera une attention particulière lors des activités de vérification.
Êtes-vous prêt?
En effectuant une analyse de risque périodique de vos transactions douanières, les possibilités d’être sélectionné pour une vérification peuvent être considérablement réduites.Non seulement cela, mais l’analyse de risque de routine fournira une visibilité sur votre activité commerciale et les documents relatifs à la douane, avec l’avantage supplémentaire d’une compréhension plus complète du processus.Cette meilleure compréhension peut même conduire à l’identification de nouvelles possibilités d’exonération des droits de douane ou de recouvrement.
Dans l’environnement de conformité accrue actuel, chaque importateur devrait mener des évaluations internes régulières des risques.Nous comprenons toutefois que consacrer le temps et les ressources nécessaires à ces tâches peut être difficile et chronophage.
Nos
professionnels des douanes expérimentés connaissent bien les audits et les évaluations des risques de l’ASFC.Nous pouvons vous aider à réduire vos risques et vous guider dans le processus de vérification lorsque cela se produit.