Chaque année, les sociétés américaines exportent plus de deux trillions de dollars de biens et de services.Si vous souhaitez que votre société fasse partie de l’action, il est important de bien faire les choses dès le début.Voici comment :
Soyez prêt.
La United States Customs and Border Protection (CBP) est chargée de réglementer et faciliter le commerce international, de percevoir les droits d’importation et d’appliquer la réglementation américaine sur le commerce, les douanes et l’immigration.
Si vous exportez des marchandises des États-Unis, le CBP vous recommande fortement de vous familiariser avec toutes ses politiques et procédures pertinentes avant d’exporter ces produits.Vous devez être au fait des exigences d’entrée précises des marchandises que vous exportez, y compris celles d’autres organismes américains et internationaux.
Une licence est-elle exigée pour exporter?
Parfois.Bien que le CBP n’exige pas de licence d’exportation de marchandises, il exécute des règles d’exportation pour d’autres organismes gouvernementaux.Vous devez contacter l’organisme responsable de réglementer la marchandise que vous exportez pour savoir ce qu’il faut, car certains produits peuvent exiger une licence.
Que dois-je savoir d’autre?
Toute personne qui s’occupe d’exportations doit tenir compte de ses responsabilités et être informée des éléments suivants :
- Les Règles de l’administration chargée de l’exportation (Export Administration Regulations, EAR) et la Réglementation visant le trafic international d’armes (International Traffic in Arms Regulation, ITAR) :La législation américaine en matière de contrôle des exportations qui influence le processus de fabrication, la vente et la distribution de technologie.
- Les numéros de classification du contrôle à l’exportation (Export Control Classification Numbers, ECCN) :Les codes de produits utilisés sur la Liste de contrôle commercial (Commerce Control List, CCL) pour relever les articles à double usage pour l’exportation.
- Le Bureau de l’industrie et de la sécurité (Bureau of Industry and Security, BIS) :Un organisme du département du Commerce des États-Unis qui traite de la sécurité nationale et de la technologie.Les activités du BIS comprennent la réglementation de l’exportation des marchandises de nature délicate et des technologies à double usage ainsi que l’exécution des lois de contrôle des exportations.
Ce n’est qu’un début… Il se peut qu’il y en ait plus, selon ce que vous exportez.Consultez les sources ci-après ou discutez avec un professionnel en logistique d’exportation pour plus d’informations.
Quelles sont des sources d’information fiables et conviviales?
- Le Trade Information Center du département du Commerce des États-Unis est une ressource complète pour les exportateurs. Inscrivez-vous à son bulletin trimestriel et demeurez informé des changements réglementaires.
- La CBP INFO Center gère une base de données interrogeable comportant des questions et des réponses sur l’exportation et d’autres sujets liés à la CBP.
- Bureau de l’industrie et de la sécurité (Bureau of Industry and Security).L’Exporter Portal du BIS comporte de nombreux liens pratiques et des pages Web interactives remplies d’informations utiles. Inscrivez-vous ici pour recevoir des mises à jour par courriel.
- Des informations sur les prescriptions relatives aux exportations propres à des marchandises précises et les coordonnées des organismes gouvernementaux des États-Unis se trouvent sur le site Web du Bureau de l’industrie et de la sécurité au département du Commerce américain.
- Vous pouvez également transmettre vos questions concernant les exigences en matière d’exportation et de licence aux agents du CBP au bureau où votre marchandise sortira du pays.
Exportez des marchandises depuis les États-Unis avec un partenaire de confiance
Une connaissance approfondie de vos responsabilités en tant qu’exportateur est essentielle, car elle peut vous aider à éviter des pénalités très coûteuses.Se tenir au courant de tout ce qui vous est exigé et sur qui fait quoi du côté de la réglementation peut toutefois constituer un réel défi.
Nos
courtiers en douane expérimentés peuvent aider à répondre à vos questions concernant l’exportation des États-Unis.
Informations fournies par :Service de courtage en douane américaine - Cole International USA