Le bois de construction, le bois de chauffage, le matériel d’emballage, les meubles, les décorations intérieures… Lors de l’importation des articles de bois au pays, les importateurs doivent connaître les exigences des douanes canadiennes et d’autres agences réglementaires.
Nos blogues précédents
au sujet de l’importation des articles en bois ont suscité beaucoup d’intérêt. Nous reprenons donc le sujet ici pour rappeler à tous ceux qui apportent ces produits au Canada que les articles en bois se trouvent dans quelques catégories différentes et sont donc traités différemment d’autres types d’importations. (De plus… restez à l’écoute pour un blogue de suivi au sujet de l’importation des produits du bois aux États-Unis.)
Les prescriptions relatives aux importations varient, entre autres, selon le type de produit, les dimensions, la quantité et l’origine.Parce que les produits et leurs exigences varient tellement, il est préférable de vérifier auprès de l’agence réglementaire pertinente afin de vous assurer de respecter toutes les règles.On conseille également de communiquer avec un courtier en douane qui connaît bien les prescriptions relatives aux importations de toutes sortes de produits.
L’importation de produits du bois et contenant du bois au Canada est réglementée par l’Agence des services frontaliers du Canada (
ASFC) et l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA).Pour certaines circonstances précises, ils peuvent aussi être assujettis aux dispositions prévues par la CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, dont le Canada est signataire).
La première étape des importateurs devrait être l’acquisition des permis et certificats pertinents.La plupart des articles en bois exigeront un ou plusieurs des éléments suivants :
Quelques distinctions importantes supplémentaires :Les matériaux en bois transformé (comme le contreplaqué et les panneaux de fibres) sont exemptés de la plupart des prescriptions relatives aux importations.Les matériaux d’emballage en bois (comme les palettes, caisses et copeaux) ont aussi leurs propres exigences.Consultez les
exigences de l’ACIA relatives aux matériaux d’emballage en bois pour de plus amples informations.
Comme vous l’avez sûrement deviné, des documents clairs sont essentiels.Pour commencer, assurez-vous d’être au courant des informations pertinentes suivantes et de les inclure dans tous les documents douaniers pour chaque importation de bois :
- Pays d’origine et de destination (s’il diffère)
- Épaisseur/dimensions
- Écorce (présence/absence)
- État de traitement (l’article a-t-il subi un traitement thermique ou chimique pour détruire les parasites?)
- Espèce d’arbre (pas toujours requis, mais fournissez les informations, si vous les avez)
- Finition (l’article est-il peint, laqué ou non fini?)
Parce que les prescriptions relatives aux importations peuvent changer au fil du temps, il est toujours judicieux de vérifier auprès de l’ACIA ou de votre
courtier en douane avant d’acheter ou d’importer des produits du bois, pour bien vous assurer de respecter les politiques et règlements actuels.
Nous possédons plus de 60 ans d’expérience, et nos professionnels de la logistique disposent de connaissances exhaustives, qu’ils tiennent du traitement d’innombrables transactions partout en Amérique du Nord et dans le monde. Pour toute question sur l’importation des produits du bois relative à la douane…
Informations fournies par :Service de courtage en douane – Cole International