Initiative du guichet unique (IGU) :Guide de survie pour les cellules, tissCA et organes de Santé Canada (SC)

Le nouveau paysage de l’IGU

L’Initiative du guichet unique (IGU) implique plusieurs changements dont les importateurs doivent tenir compte :

• comment vous devez soumettre la documentation en pleine évolution;
• quand cette documentation nécessaire a changé; et
• quelle documentation requise est également en train de changer.

Notre objectif est de vous aider à comprendre ce qui est attendu pour le nouveau « comment, quand et quoi » des exigences de l’IGU relatives aux articles que vous expédiez.Ces mises à jour guident les importateurs à travers les produits ou catégories de produits spécifiques et les organismes gouvernementaux participants (OGP) qui sont concernés.

Comment, quand et quoi

• L’initiative du guichet unique exige que tous les documents relatifs à l’importation soient préparés et soumis avant que l’expédition n’atteigne les douanes.
• L’IGU est un nouveau moyen de présenter les documents.Tous les documents seront soumis au moyen de la déclaration intégrée des importations (DII). Certaines des exigences relatives à la soumission continuent de changer.Par exemple : certains documents qui devaient être envoyés par télécopieur exigent maintenant une image électronique téléchargée ou tout simplement le numéro de document.
• Il peut y avoir des changements quant aux documents requis en vertu de l’IGU.
• La date de lancement de l’IGU est encore inconnue, mais il est temps d’être proactif et d’ajuster votre flux de travail pour vous assurer que les documents sont prêts avant l’expédition.

Pourquoi les importateurs doivent-ils savoir

En vertu du nouveau IGU, il est important que vous sachiez quels organismes publics participants (OPP) réglementent vos produits.Certains produits sont réglementés par plusieurs OPP et les OPP qui réglementent vos produits peuvent avoir changé en vertu de l’IGU. De plus, chaque OPP et l’ASFC peuvent imposer des pénalités pour des documents inexacts et manquants.Comprendre quelles informations et quels documents sont nécessaires pour le dédouanement rendra plus facile et plus efficace le processus de dédouanement au Canada.

Santé Canada (SC) :Cellules, tissus et organes

Les éléments de données de l’IGU requis pour la libération sont les suivants :

Destiné à

usage thérapeutique humain

Catégorie de produits canadiens

La catégorisation à laquelle les marchandises appartiennent.

• Cellules
• Tissus
• Organes

Type de document

La catégorie de produit associée à l’utilisation finale prévue permet de préciser les documents LPCA (licence, permis, certificats, autres) nécessaires.

Destiné à : usage thérapeutique chez l’humain

Cellules : enregistrement de l’établissement importateur (facultatif) ET enregistrement de l’établissement exportateur (facultatif) 

Tissus : enregistrement de l’établissement importateur (facultatif) ET enregistrement de l’établissement exportateur (obligatoire) 

Organes : enregistrement de l’établissement importateur (facultatif) ET enregistrement de l’établissement exportateur (facultatif)

Type et référence du document 

Enregistrement de l’établissement importateur : numéro d’enregistrement de l’établissement de l’importateur 

Enregistrement de l’établissement exportateur : numéro d’enregistrement de l’établissement de l’exportateur

Procédure de dérogation : Cellules et organes lymphoïdes et hématopoïétiques

Il n’est pas nécessaire d’avoir un numéro d’enregistrement de l’établissement pour les cellules et organes lymphoïdes et hématopoïétiques. 

Coordonnées de l’importateur

Santé Canada doit avoir les coordonnées des personnes-ressources pour toutes les importations. Le nom, le numéro de téléphone ou l’adresse électronique de l’importateur sont requis pour la mise en circulation.

GTIN (Numéro mondial d’identification du commerce)

Bien qu’elles ne soient pas obligatoires, ces informations permettraient une identification plus claire du produit et faciliteraient la communication en cas de renvoi.

Pour l’IGU, la meilleure stratégie est d’être proactif, c’est-à-dire de recueillir tous les renseignements et la documentation le plus tôt possible. Les importateurs qui connaissent les exigences relatives aux produits qu’ils importent et qui comprennent les nouveaux processus de l’IGU auront une expérience d’importation beaucoup plus facile.

Nous sommes là pour vous aider à vous adapter aux nouvelles exigences et au déroulement des opérations de l’Initiative du guichet unique. Notre équipe des douanes est prête à vous aider à comprendre l’IGU et ses nouvelles exigences pour vos produits—Communiquez avec nous dès aujourd’hui!

L’IGU est notre spécialité.