Initiative du guichet unique (IGU) - Guide de survie nº 2 : Bœuf et porc

Le nouveau paysage de l’IGU

L’Initiative du guichet unique (IGU) implique plusieurs changements dont les importateurs doivent tenir compte :

• comment vous devez soumettre la documentation en pleine évolution;
• quand cette documentation nécessaire a changé; et
• quelle documentation requise est également en train de changer.

Notre objectif est de vous aider à comprendre ce qui est attendu pour le nouveau « comment, quand et quoi » des exigences de l’IGU relatives aux articles que vous expédiez.Ces mises à jour guident les importateurs à travers les produits ou catégories de produits spécifiques et les organismes gouvernementaux participants (OGP) qui sont concernés.

Comment, quand et quoi

• Initiative du guichet unique exige que tous les documents relatifs à l’importation doivent être préparés et soumis avant que l’envoi n’atteigne les douanes.
• L’IGU est un nouveau moyen de présenter les documents.Tous les documents seront soumis au moyen de la déclaration intégrée des importations (DII). Certaines des exigences relatives à la soumission continuent de changer.Par exemple : certains documents qui devaient être envoyés par télécopieur exigent maintenant une image électronique téléchargée ou tout simplement le numéro de document.
• Il peut y avoir des changements quant aux documents requis en vertu de l’IGU.
• La date de lancement de l’IGU est encore inconnue, mais il est temps d’être proactif et d’ajuster votre flux de travail pour vous assurer que les documents sont prêts avant l’expédition.

Importation de viande désossée de bœuf et de porc dans le cadre de l’IGU

Cette semaine, nous vous guiderons à travers deux exemples de produits.

Bœuf, autres viandes non désossées (côtes courtes, côtes levées, etc.) importés de Nouvelle-Zélande, régi par :

ACIA :Agence canadienne d’inspection des aliments

AMC : Affaires mondiales Canada

Porc frais ou réfrigéré, désossé, importé du Dakota du Sud, aux États-Unis, qui est réglementé par le :

ACIA :Agence canadienne d’inspection des aliments

Dans le cadre de l’IGU, les exigences applicables à la viande bovine désossée et à la viande de porc désossée restent largement les mêmes, à quelques exceptions précises près.

Bœuf, autres viandes non désossées (importées de Nouvelle-Zélande)

1. Le code d’extension des autres ministères, qui donne une description plus complète du produit :Bœuf, autres viandes non désossées.
2. Code d’utilisation finale (qui décrit l’utilisation finale du produit) :Pour consommation humaine.
3. Code divers (informations complémentaires) :Estampillé, non estampillé, entièrement marqué, etc.
4. Pays d’origine :Nouvelle-Zélande.
5. Les exigences d’enregistrement, qui comprennent : le transporteur, l’établissement de transformation à l’étranger, le type d’emballage, le nombre de colis, le poids/volume total et l’unité de poids total, l’établissement d’exportation, les marques d’expédition, le grade, le numéro du sceau, l’établissement canadien d’inspection des viandes (autres que des livraisons américaines), le numéro du conteneur.
6. Pour AMC, le bœuf est sur un contingent tarifaire, les importateurs doivent donc demander un permis d’importation.

Porc, frais ou réfrigéré, désossé

1. Le code d’extension des autres ministères, qui donne une description plus complète du produit :Porc, frais ou réfrigéré, désossé.
2. Code d’utilisation finale (qui décrit l’utilisation finale du produit) :Pour consommation humaine.
3. Code divers (informations complémentaires) :Estampillé, non estampillé, entièrement marqué, etc.
4. Pays d’origine :États-Unis, Dakota du Sud.
5. Les exigences d’enregistrement, qui comprennent : le transporteur, l’établissement de transformation à l’étranger, le type d’emballage, le nombre de colis, le poids/volume total et l’unité de poids total, l’établissement d’exportation, les marques d’expédition, le grade, le numéro du sceau, l’établissement canadien d’inspection des viandes (autres que des livraisons américaines), le numèro du conteneur.

1. L’ID et la version de l’exigence et la version (codes nécessaires pour s’assurer que la bonne information est envoyée) ne sont plus nécessaires.
2. Le certificat officiel d’inspection des viandes est maintenant exigé en tant que documents matérialisés (images électroniques envoyées lors de la transmission), et non plus en tant que documents envoyés par télécopieur.
3. La licence pour la salubrité des aliments au Canada est maintenant exigée en tant que document informatisé (aucune image requise, juste le numéro de licence), et non plus en tant que document télécopié.

Pourquoi les importateurs doivent -ils savoir

En vertu du nouveau IGU, il est important que vous sachiez quels organismes publics participants (OPP) réglementent vos produits.Certains produits sont réglementés par plusieurs OPP et les OPP qui réglementent vos produits peuvent avoir changé en vertu de l’IGU. De plus, chaque OPP et l’ASFC peuvent imposer des pénalités pour des documents inexacts et manquants.Comprendre quelles informations et quels documents sont nécessaires pour le dédouanement rendra plus facile et plus efficace le processus de dédouanement au Canada.

Notre guide pour l’importation de viande

Si vous importez de la viande, vous collaborerez avec l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) et, dans certains cas, avec Affaires mondiales Canada (AMC).

Quatre éléments à prendre en compte lors de l’importation de viande :

1. Quel produit à base de viande importez-vous?Chaque animal est assujetti à des exigences particulières et, souvent, des coupes ou des préparations de viande différentes ont aussi des exigences particulières.
2. Vérifiez les conditions de recevabilité de l’ACIA. L’exportateur est-il admissible à exporter au Canada?Les marchandises provenant de ce pays sont-elles autorisées dans le pays?L’article nécessite-t-il une licence d’importation délivrée par l’ACIA?
3. Contingent en vertu de la LLEI. Si les marchandises relèvent d’Affaires mondiales, vous devez connaître votre statut concernant le contingent en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation (LLEI).Si vous ne disposez pas de statut, un droit sera dû.Chaque année, le gouvernement fixe des contingents pour des produits spécifiques importés au Canada.Ces contingents sont destinés à protéger l’industrie canadienne qui produit également des produits à base de viande.Les importateurs doivent présenter une demande d’allocation du contingent tarifaire, puis demander une licence pour la quantité qu’ils importent jusqu’à épuisement de leur contingent.
4. Pré-alerte. Une fois toutes les exigences satisfaites, votre courtier ou consultant en douane vous demandera de lui fournir une pré-alerte, qui le conseillera sur les points suivants :

• par où la marchandise transitera;
• quel établissement de réinspection au Canada souhaitent-ils utiliser pour la réinspection de la viande (s’il y a lieu); et
• de quels fournisseurs/exportateurs les produits proviennent-ils.

Dans le cadre de l’IGU, être proactif est votre meilleure stratégie - rassemblez toutes vos informations et votre documentation aussi longtemps à l’avance que possible.Les importateurs qui connaissent les exigences relatives aux produits qu’ils importent et qui comprennent les nouveaux processus dans le cadre de l’IGU auront une expérience d’importation beaucoup plus facile.

À mesure que vous vous adaptez aux nouvelles exigences et au flux de travail qu’exige l’Initiative du guichet unique, nous sommes là pour vous aider.Notre équipe des douanes est prête à vous aider à comprendre l’IGU et ses nouvelles exigences eu égard à vos marchandises : contactez-nous dès aujourd’hui!

 IGU. C’est ce que nous faisons.