Contingent vs droit
Les mots « quota » et « droit » sont souvent utilisés quand on évoque le commerce, l’économie et le PIB d’un pays – et les deux sont liés en ce sens qu’ils servent à contrôler l’impact de
l’importation de marchandises sur un pays.
… mais regardons cela de plus près.
Un
contingent est un outil de politique commerciale qui sert à protéger une industrie nationale de la concurrence des importations. Les contingents limitent la quantité ou le volume d’une marchandise qui peut être importé dans un pays au cours d’une période spécifiée et
sont de deux variétés.
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Les contingents absolus établissent une limite stricte sur la quantité d’une marchandise qui peut entrer dans un pays au cours d’une période spécifique (un an, par exemple). Lorsque le contingent est atteint, personne ne peut importer cette marchandise pour le reste de la période désignée.
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Les contingents tarifaires permettent l’importation d’une quantité spécifiée d’une marchandise à un taux de droit réduit, au cours d’une période spécifique. Lorsque la limite des contingents tarifaires est atteinte, les marchandises peuvent toujours être importées, mais sont assujetties à un taux de droit plus élevé.
Au Canada, la plupart des produits de viande, laitiers et céréaliers sont assujettis à des contingents tarifaires.
Les droits sont un type de taxe perçue sur les importations (et parfois les exportations) par les autorités douanières d’un pays. Le montant des droits est habituellement basé sur la valeur des marchandises importées, mais, comme expliqué ci-dessus, peut aussi varier selon des facteurs comme les contingents, le temps, la quantité, le pays d’origine, etc.
Selon le contexte, les droits peuvent aussi être décrits comme des droits de douane, des tarifs de douane, des taxes d’importation et des tarifs d’importation.