Avez-vous jamais connu certaines incohérences de la part des
douanes américaines?Avez-vous déjà eu des expéditions ou même des marchandises classées différemment à différents points d’entrée?Il y a de fortes chances que ça vous soit arrivé.Voici pourquoi :
Les douanes sont connues pour être incohérentes
Ce n’est pas vraiment surprenant, étant donné que l’évaluation prévue sur l’importation et la prise de décision a historiquement été faite quel que soit l’agent des douanes en devoir et qu’importe le point d’entrée où a lieu votre expédition.Le résultat de ce système, comme vous le savez peut-être, est inefficace et imprévisible.De surcroît, ce n’est pas bon pour les affaires.
Mais les temps changent.
Au cours des deux dernières années, les douanes américaines ont progressivement eu recours à Centres d’excellence et d’expertise (CEE). Les CEE constituent le moyen que les douanes ont pour centraliser la prise de décision propre au secteur, peu importe où les marchandises entrent dans le pays.
Qu’est-ce que les CEE et comment rendent-ils les douanes plus intelligentes ?
Les centres reflètent l'attention accrue de la Customs and Border Protection (CBP) sur le « Commerce du XXIe siècle », transformant les procédures douanières pour qu'elles correspondent au monde des affaires modernes. Les CEE serviront également de ressources afin d’obtenir des renseignements sur les « spécialités » de leur secteur pour les partenaires du gouvernement américain et la communauté commerciale au sens large.
Actuellement au nombre de dix, et d’autres en préparation, chaque CEE met l’accent sur un secteur particulier ou sur un secteur industriel, chacun doté de fonctionnaires possédant une connaissance approfondie de ce domaine.Les objectifs de ces centres virtuels sont multiples : aider à réduire les coûts des échanges commerciaux; fournir une plus grande cohérence et prévisibilité aux importateurs; centraliser l’expertise et servir de ressource pour chaque secteur; améliorer les efforts d’application de la loi en matière de douanes, leur permettant d’identifier plus facilement tous les acteurs qui enfreignent les règles.
Quels sont les 10 centres?
Les sièges sociaux que les équipes des spécialistes du secteur occupent sont situés à divers endroits. Les fonctionnaires des douanes sont à un point d'entrée « détaillé » pour travailler avec divers CEE. Les CEE existants sont :
- Agriculture et produits préparés, coordonné depuis Miami, spécialisé dans l’agriculture, l’aquaculture, les produits d’origine animale, les produits végétaux, les aliments préparés, les boissons, l’alcool, le tabac ou les industries similaires.
- Vêtements, chaussures et textiles, coordonné depuis San Francisco, spécialisé dans l’habillement, les chaussures, les usines de textile, les produits de l’usine textile, ou les industries similaires.
- Automobile et aéronautique, coordonné depuis Detroit, spécialisé dans l’automobile, l’aéronautique, ou tout autre équipement de transport et pièces connexes.
- Métaux de base, coordonné depuis Chicago, spécialisé dans l’acier, les produits d’aciérie, les métaux ferreux et non ferreux, ou les industries similaires.
- Produits de consommation et grandes surfaces, coordonné depuis Atlanta, spécialisé dans les biens ménagers, les produits de consommation, ou les industries similaires et les grandes surfaces de produits généralement vendus pour un usage domestique.
- Électronique, coordonné depuis Los Angeles, spécialisé dans la technologie de l’information, les circuits intégrés, les équipements de traitement automatique des données, et l’électronique grand public.
- Matériaux industriels et de fabrication, coordonné depuis Buffalo, spécialisé dans les plastiques, les polymères, le caoutchouc, le cuir, le bois, le papier, la pierre, le verre, les pierres précieuses et les métaux précieux, ou les industries similaires.
- Machinerie, coordonné depuis Laredo, spécialisé dans les outils, les machines-outils, les équipements de production, les instruments ou les industries similaires.
- Pétrole, gaz et minéraux naturels, coordonné depuis Houston, spécialisé dans le pétrole, le gaz naturel, les produits pétroliers, les minéraux, et les industries minières.
- Produits pharmaceutiques, santé et produits chimiques, coordonné depuis New York, spécialisé dans les produits pharmaceutiques, les équipements liés à la santé et les produits des industries chimiques et connexes.
Alors, oui, les douanes deviennent plus intelligentes! Et voilà le moment venu de vous assurer que votre société est conforme.Et si elle ne l’est pas, cela peut vous créer des tracas à la frontière. Une connaissance spécialisée et un examen plus approfondi qui vont de pair avec le modèle CEE sont nécessaires.
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Informations fournies par :Service-conseil en matière de douane américaine - Cole International