Des retards dans la mainlevée des marchandises par autoroute surviennent souvent avant que votre envoi n’atteigne la frontière.
L’arrivée ne signifie pas automatiquement la mainlevée des marchandises et, au Canada, les envois ne sont libérés qu’après que l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a confirmé que toutes les exigences douanières et réglementaires ont été respectées.
Si vos documents sont incomplets, arrivent en retard ou sont encore en cours d’examen au moment de leur arrivée, votre envoi peut être retenu.
Cela peut entraîner des frais supplémentaires, des retards de livraison et d’autres perturbations de la chaîne d’approvisionnement.
Le système d’examen avant l’arrivée (SEA) a été conçu pour combler cette lacune en permettant d’examiner les données de votre envoi avant l’arrivée des marchandises.
Cet article explique ce qu’est le SEA et comment il contribue à améliorer la prévisibilité et à accélérer la mainlevée du fret.
Le système d’examen avant l’arrivée (SEA) est un processus douanier canadien qui permet à l’ASFC d’examiner les renseignements et les documents relatifs à votre envoi avant que vos marchandises n’arrivent à la frontière.
Le SEA utilise un code-barres figurant sur la facture commerciale et les documents d’expédition, que l’ASFC scanne pour déterminer si vos marchandises peuvent être dédouanées immédiatement ou nécessitent un examen plus approfondi.
Ce code-barres permet au transporteur, au courtier en douane et à l’ASFC de suivre l’envoi et de le relier à ses données de mainlevée pendant qu’il reste sous contrôle douanier.
Le SEA s’applique aux expéditions routières (et ferroviaires) entrant au Canada.
Bien que l’ASFC dispose de procédures de déclaration et de mainlevée avant l’arrivée pour l’ensemble des modes de transport, le terme SEA est le plus souvent utilisé pour les expéditions routières.
Il est important de noter que le système SEA n’est pas utilisé pour les marchandises sous douane ou en transit traversant le Canada sans être dédouanées.
Le processus SEA commence avant que votre envoi n’atteigne la frontière canadienne, généralement au moment du chargement des marchandises.
Le processus commence par la création d’un numéro de contrôle de fret par le transporteur (NCF) pour identifier l’envoi et le relier à ses documents justificatifs.
Le NCF commence par un code transporteur unique à 4 caractères (attribué par l’ASFC), suivi d’un numéro de référence spécifique à l’envoi (créé par le transporteur).
Pour les envois SEA, le transporteur ajoute ce NCF sous forme de code-barres SEA (via une étiquette physique) sur la facture commerciale et les documents d’expédition au moment de l’enlèvement.
Le transporteur transmet également les données d’expédition par voie électronique via le système IPEC eManifest, tandis que le courtier en douane soumet la facture commerciale, les permis et les données de mainlevée à l’ASFC par EDI, en utilisant le même NCF.
L’ASFC effectue ensuite un examen avant l’arrivée pour confirmer la valeur aux fins de douane, la classification tarifaire (code SH), et le respect de toutes les exigences réglementaires applicables.
Si la demande est approuvée, une décision de mainlevée est émise avant ou à l’arrivée, et le fret peut être acheminé immédiatement.
Lorsque le camion arrive à la frontière, l’agent de l’ASFC va scanner le code-barres, dater la facture/le connaissement et autoriser la livraison de l’envoi.
Le SEA repose sur la coordination entre le transporteur, le courtier en douane et l’importateur.
Il incombe au transporteur d’obtenir un code de transporteur valide auprès de l’ASFC et d’attribuer un numéro de référence unique à l’envoi.
Ils doivent apposer l’étiquette SEA sur les documents au moment de l’enlèvement et transmettre électroniquement les données de la cargaison via IPEC eManifest.
Le courtier en douane reçoit les documents de l’importateur, compile les données requises, puis transmet la demande de mainlevée à l’ASFC par EDI.
Ils doivent s’assurer que le numéro SEA figurant sur les documents de mainlevée correspond à celui établi par le transporteur.
L’importateur est responsable de l’exactitude des informations et du respect de toutes les obligations douanières et réglementaires.
Cela comprend la confirmation des détails du produit, de sa valeur en douane et de son origine, ainsi que respecter toutes les exigences de tout autre ministère (AMG) à l’avance.
Chez Cole International, nous fournissons des solutions de transport de marchandises pour aider les entreprises à réduire les retards aux frontières et à simplifier le dédouanement afin d’accélérer la mainlevée des marchandises.
Notre équipe peut travailler avec vous pour :
Notre objectif est de vous aider à expédier vos marchandises de manière plus intelligente et plus rapide.
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