Le CBP présente la mise à jour du DIS pour améliorer le traitement des documents commerciaux

Le service des douanes et de la protection des frontières (Customs and Border Protection, CBP) déploiera une mise à jour du DIS le 11 juin 2024 pour améliorer le traitement et l’examen des documents commerciaux. Apprenez-en davantage sur cette mise à jour ici.Le 11 juin 2024, le service des douanes et de la protection des frontières (Customs and Border Protection, CBP) des États-Unis lancera une Mise à jour du DIS pour renforcer ses fonctionnalités et améliorer considérablement la façon dont les documents commerciaux sont traités et examinés. 

Les changements fondamentaux apportés à la mise à jour du Document Image System incluent :

• Soumissions par courrier électronique :

Après la mise à jour, le CBP améliorera sa communication avec les déclarants en les informant une fois l’examen des documents soumis par courrier électronique terminé. Auparavant, le CBP ne pouvait pas systématiquement informer les déclarants de l’état d’avancement de l’examen des documents commerciaux soumis de cette manière.

• Soumissions via l’interface automatisée des courtiers (Automated Broker Interface, ABI) :

Le CBP pourra désormais envoyer des réponses aux déclarants via le DIS pour les documents soumis via l’ABI, quel que soit l’état d’examen. Avant cette mise à jour, le CBP ne pouvait communiquer aux déclarants que les transactions rejetées après examen, laissant celles acceptées sans réponse.

• Soumissions de documents généraux :

Le CBP introduira trois états d’examen distincts pour tous les documents : « accepté », « rejeté » et « en cours d’examen ». Cette amélioration garantit que les déclarants reçoivent des rétroactions sur leurs soumissions, quelle que soit la méthode de soumission utilisée.

En outre, ces changements signifient que le CBP peut désormais émettre des réponses pour toutes les soumissions au DIS, accompagnées de commentaires détaillant l’état d’examen si nécessaire. Cependant, il est important de noter que même si la possibilité d’envoyer des états d’examen pour tous les documents existera, le CBP pourrait ne pas émettre d’état pour chaque document examiné.

Comment cette mise à jour profitera aux importateurs américains

La mise à jour du DIS offrira plusieurs avantages importants aux utilisateurs commerciaux. Si vous êtes un importateur américain, voici comment ces changements amélioreront vos opérations :

1. Communication et transparence améliorées
   
   Grâce à la nouvelle capacité du CBP à informer les déclarants de l’état d’examen de leurs documents, vous bénéficierez d’une communication améliorée avec le CBP. Être mieux informé de l’état de vos soumissions réduira l’incertitude et le besoin de demandes de suivi.
   
   
2. Efficacité du traitement
   
   La possibilité de recevoir des rétroactions du CBP, quelle que soit votre méthode de soumission (courriel ou interface automatisée des courtiers) et votre état d’examen (accepté, rejeté ou en cours d’examen), vous aidera à rationaliser votre processus de soumission de documents. Cela vous permet de résoudre rapidement tout problème ou d’apporter les ajustements nécessaires à vos documents, ce qui accélère les délais de traitement et de dédouanement.
   
   
3. Réactivité améliorée :
   
   En recevant des réponses directes du CBP, y compris des commentaires sur l’état d’examen, vous pouvez gérer plus efficacement vos soumissions. Cela facilite la conformité et réduit le risque de retards causés par des erreurs ou des omissions dans la documentation.
   
   
4. Cohérence et prévisibilité :
   
   L’introduction d’états d’examen standardisés fournit un cadre cohérent pour les rétroactions. Cette standardisation vous aidera à mieux comprendre les exigences du CBP et à anticiper les problèmes potentiels liés à vos soumissions.
   
   
5. Contrôle opérationnel accru :
   
   Connaître l’état exact de vos soumissions de documents vous permet de planifier plus efficacement, de gérer la logistique et d’allouer les ressources plus efficacement. Ce contrôle est crucial pour maintenir le bon fonctionnement des opérations et minimiser les coûts liés aux retards ou aux non-conformités.

Comment Cole International peut vous aider

Chez Cole International, nous offrons des solutions de courtage en douane, d’expédition de fret, et de conseil commercial pour simplifier le commerce et aider les importateurs américains à rationaliser leurs opérations. 

Si vous avez des questions sur cette mise à jour du DIS ou si vous avez besoin d’aide pour préparer et soumettre vos documents commerciaux, veuillez contacter l’un de nos professionnels en commerce. Nous nous ferons un plaisir de vous aider.