Les entreprises qui expédient des articles à travers la frontière canado-américaine devront éventuellement faire face à une audit douanier aussi appelé vérification douanière.Une tenue de registres précise et un processus de conformité cohérent aideront votre entreprise à rester prête lorsqu’un audit douanier aura lieu.
Les importateurs sont tenus responsables de la non-conformité, y compris des erreurs et fautes involontaires. Si l’Agence des Services Frontaliers du Canada (ASFC) découvre que vous n’avez pas respecté la réglementation en matière d’importation, elle peut imposer des sanctions financières et recommander des mesures pour garantir votre conformité.La préparation proactive à une inspection douanière est la meilleure façon d’aborder les audits.
L’ASFC a recours à des audits et à des vérifications pour déterminer si les importateurs se conforment à la réglementation douanière du Canada. En règle générale, l’ASFC se concentre sur les classifications tarifaires, l’origine des marchandises et la valeur en douane lorsqu’elle effectue des vérifications.
Deux fois par an, l’ASFC annonce une liste de priorités de vérification qui cible des types spécifiques de marchandises importées pour un examen plus approfondi.Les entreprises qui transportent des marchandises figurant sur la liste prioritaire devraient s’attendre à un audit à court terme.L’ASFC peut effectuer des vérifications aléatoires, tous les importateurs doivent donc rester prêts.
Une préparation avancée est le meilleur moyen de bénéficier d’un processus de vérification fluide. Répondre à une vérification de l’ASFC par une communication claire et concise peut éviter une enquête longue et fastidieuse tout en garantissant la conformité.
Les importateurs doivent tenir compte de ces trois conseils importants lorsqu’ils répondent à un audit douanier :
Conservez les registres pendant au moins sept ans
Conservez tous les registres liés à vos importations et exportations pendant une période de sept ans, notamment :
Fournir des documents et des données précis à l’ASFC permettra de gagner du temps et d’éviter les malentendus pendant le processus de vérification.
Passez en revue tous les processus liés à la conformité, y compris la façon dont vous répondez aux audits. Si vous constatez des lacunes dans vos processus de conformité, vous devez les combler immédiatement. Documentez les méthodes que votre entreprise d’importation suit pour garantir la conformité, telles que la façon dont vous déterminez les classifications tarifaires et la valeur des droits.
Tout le personnel doit être familier avec les réglementations, les processus et les exigences qui ont un impact sur vos importations, en particulier en matière de classification tarifaire, d’évaluation et d’accords de libre-échange.Identifiez un gestionnaire ou un leader pour votre réponse à l’audit et formez les employés sur leur rôle lors des vérifications de l’ASFC.
Ne laissez aucun avis de vérification prendre la poussière. Donnez la priorité à une réponse rapide lorsqu’un audit de l’ASFC arrive. Si l’agence propose des modifications recommandées en raison de l’audit, mettez-les en œuvre en temps opportun.
Vous constatez une erreur dans vos documents? Vous êtes tenu de corriger volontairement toute erreur dans les 90 jours suivant sa découverte en soumettant les corrections à l’ASFC. Ne pas répondre rapidement et précisément à une vérification de l’ASFC peut entraîner de graves interruptions de vos activités et des pénalités financières importantes.
Travailler avec un courtier en douane est l’un des meilleurs moyens de garantir un audit fluide et sans problème. Un courtier expérimenté connaît la meilleure façon d’interagir avec les agences en votre nom et de résoudre les problèmes à mesure qu’ils surviennent.
Entrez en contact avec l’unité de réponse aux audits de Cole.Nous fournissons des conseils et un soutien aux importateurs confrontés à un audit et aidons les entreprises à se préparer aux vérifications à venir.