Lorsque les douanes demandent une vérification, savez-vous comment répondre
Les entreprises qui expédient des articles à travers la frontière canado-américaine devront éventuellement faire face à un audit douanier (ou vérification). Si l’Agence des Services Frontaliers du Canada (ASFC) découvre que vous n’avez pas respecté la réglementation en matière d’importation, elle peut imposer des sanctions financières et recommander des mesures pour garantir la conformité.
En tant qu’importateur, vous serez tenu responsable de toute non-conformité, même si cela se produit involontairement. Une tenue de dossiers précise et un processus de conformité cohérent aideront votre entreprise à rester prête lorsque l’ASFC décide de vérifier vos importations.
Qu’est-ce qu’une vérification de l’ASFC?
L’ASFC a recours à des audits, également appelés vérifications, pour déterminer si les importateurs se sont conformés à la réglementation douanière du Canada. En règle générale, l’ASFC se concentre sur les classifications tarifaires, l’origine des marchandises et la valeur en douane lorsqu’elle effectue des vérifications. %20(2).png?width=400&height=267&name=HubSpot%20Blog%20-%20%20Inside%20Image%20Size%202023%20(400%20x%20267%20px)%20(2).png)
Deux fois par an, l’ASFC annonce une liste de priorités de vérification qui cible des types spécifiques de marchandises importées pour un examen plus approfondi. Les entreprises qui transportent des marchandises figurant sur la liste prioritaire devraient s’attendre à un audit à court terme. L’ASFC effectue des vérifications aléatoires, tous les importateurs doivent donc rester prêts.
Comment réussir votre audit
Une préparation avancée est le meilleur moyen de bénéficier d’un processus de vérification fluide. Répondre à une vérification de l’ASFC par une communication claire et concise peut éviter une enquête longue et fastidieuse tout en garantissant la conformité.
Les importateurs doivent tenir compte de ces trois conseils importants lorsqu’ils répondent à un audit douanier :
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Conservez les registres pendant au moins sept ans
Conservez tous les registres liés à vos importations et exportations pendant une période de sept ans, notamment :
- Dossiers d’achat
- Factures et contrats
- Registres de paiement et d’inventaire
- Dossiers de réception et de transport
- Documents douaniers d’importation et d’exportation
La capacité de fournir des documents et des données précis à l’ASFC accélérera le processus de vérification.
- Établissez des processus de conformité solides
Passez en revue tous les processus liés à la conformité, y compris la façon dont vous répondez aux audits. Si vous constatez des lacunes dans vos processus de conformité, vous devez les combler immédiatement. Documentez les méthodes que votre entreprise d’importation suit pour garantir la conformité, telles que la façon dont vous déterminez les classifications tarifaires et la valeur des droits.
Tout le personnel doit être familier avec les réglementations, les processus et les exigences qui ont un impact sur vos importations, en particulier en matière de classification tarifaire, d’évaluation et d’accords de libre-échange. Identifiez un gestionnaire ou un leader pour votre réponse à l’audit et formez les employés sur leur rôle lors des vérifications de l’ASFC.
- Répondez rapidement et de manière factuelle
Ne laissez aucun avis de vérification prendre la poussière. Donnez la priorité à une réponse rapide lorsqu’un audit de l’ASFC arrive. Si l’agence propose des modifications recommandées en raison de l’audit, mettez-les en œuvre en temps opportun.
Vous constatez une erreur dans vos documents? Vous êtes tenu de corriger volontairement toute erreur dans les 90 jours suivant sa découverte en soumettant les corrections à l’ASFC. Ne pas répondre rapidement et précisément à une vérification de l’ASFC peut entraîner de graves interruptions de vos activités et des pénalités financières importantes.
Travailler avec un courtier en douane est l’un des meilleurs moyens de garantir un audit fluide et sans problème. Un courtier expérimenté connaît la meilleure façon d’interagir avec les agences en votre nom et de résoudre les problèmes à mesure qu’ils surviennent.
Entrez en contact avec l’unité de réponse aux audits de Cole. Nous fournissons des conseils et un soutien aux entreprises confrontées à un audit et aidons les importateurs à se préparer aux vérifications à venir.
Informer nos clients.C’est notre spécialité.
