Les agents des douanes s'appuient sur votre méthode d'évaluation et sur les descriptions de produits pour classer vos marchandises, déterminer les taxes et les droits et confirmer que votre envoi est conforme aux règles et réglementations en matière de conformité. Si vous ne fournissez pas de détails clairs, vous risquez des retards, des amendes ou des frais supplémentaires, voire le renvoi de vos marchandises à leur lieu d’origine.
Une bonne description du produit et une bonne méthode d’évaluation fourniront des détails clés sur les marchandises qui se trouvent à l’intérieur de votre envoi. Certains des détails les plus importants à inclure sont :
Au lieu d’écrire « chaussures » comme description, écrivez « chaussures de course en cuir pour hommes, taille 10 ».
Les détails de composition tels que « acier inoxydable » ou « 100 % coton » sont des éléments importants d’une bonne description.
Si un produit a une utilisation très spécifique, incluez-le dans la description. Pour les « chaussures de course en cuir pour hommes, taille 10 », la description précise que les chaussures sont conçues pour la course et non pour une tenue de soirée.
Les douanes au Canada supposent que les articles sont expédiés neufs, sauf indication contraire expresse. Assurez-vous d’étiqueter un article comme étant d’occasion ou neuf pour éviter toute mauvaise communication.
Si vos produits ont un nom de marque et un modèle, incluez-les dans la description, par exemple « Aspirateur Dyson modèle V11 ».
Ces exemples montrent le type de détails spécifiques que vous devez fournir pour des descriptions de produits acceptables.
Si vous décrivez votre envoi comme étant des « vêtements », les douanes n’auront pas suffisamment de détails pour traiter correctement vos envois. Les agents ont besoin de plus d’informations pour classer correctement l’envoi. Les vêtements sont-ils des chemises pour enfants ou des vestes pour hommes pour l’hiver ? Les vêtements sont-ils en coton, en cuir ou en polyester ? Ces facteurs modifient la manière dont les douanes classeront vos marchandises et calculeront les droits et taxes.
Certains des problèmes qui surviennent si vous ne fournissez pas suffisamment de détails incluent :
Les douaniers devront peut-être retenir votre envoi pour l’inspecter afin de déterminer ce qu’il contient. Cela pourrait ajouter des jours, voire des semaines, à votre calendrier.
Une mauvaise classification de vos articles en raison de descriptions vagues pourrait vous amener à payer plus que vous ne le devriez, ou pire, à être condamné à une amende pour sous-paiement.
Au Canada, le non-respect des normes de documentation douanière peut entraîner de graves problèmes, notamment des amendes ou le refus total d'entrée de votre envoi.
Si vous expédiez des marchandises à travers la frontière canadienne, ces conseils simples vous aideront à assurer la circulation de vos marchandises :
Rédigez des descriptions que tout le monde peut comprendre. Évitez le jargon technique, sauf si cela est absolument nécessaire.
Assurez-vous que les descriptions de vos produits sont cohérentes sur tous les formulaires, comme votre facture commerciale, votre connaissement et votre manifeste de fret.
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a des règles claires sur ce qui doit être inclus dans vos documents d’expédition. Cela vaut la peine de prendre quelques minutes pour examiner leurs exigences.
Les courtiers sont des experts dans la navigation dans les réglementations de l’ASFC et peuvent vous aider à garantir que votre envoi est conforme à toutes les règles.
Rédiger correctement vos descriptions ne consiste pas seulement à suivre les règles : il s’agit également de protéger votre entreprise. Une documentation appropriée permet de maintenir vos expéditions à temps et d'éviter des coûts inutiles.
Lorsqu'il s'agit d'expéditions transfrontalières, des descriptions de produits spécifiques sont indispensables. Une description claire et précise du produit peut faire la différence entre un envoi qui passe les douanes et un envoi qui reste bloqué dans un goulot d'étranglement coûteux et chronophage.
Si vous avez des questions sur les descriptions et la conformité des produits, n’hésitez pas à demander conseil à un courtier en douane expérimenté. Connectez-vous avec Cole pour optimiser la façon dont vous gérez la conformité.