Le secteur agricole doit prendre en compte un grand nombre de considérations logistiques, notamment le transport de gros appareils et l’importation ou l’exportation de produits ayant diverses exigences.
Parmi les scénarios de logistique agricole les plus courants, on peut citer :
- Importation/exportation de gros matériel agricole (moissonneuses-batteuses, planteuses) et d’outillage entre les États-Unis et le Canada.
- L’importation de graines (c’est-à-dire, de maïs, de canola, de soja, de légumes) et de céréales pour diverses utilisations finales, notamment la culture, la nourriture pour animaux, la recherche, le conditionnement autre que le nettoyage, et autres.
- Les produits et les graines importés des États-Unis qui proviennent de pays étrangers.
- Expédition de graines vers des établissements agréés et des établissements non agréés.
- Importation/exportation d’herbicides, de pesticides et de produits d’inoculation.
Que doivent prendre en considération les entreprises agricoles en matière de douane et de fret?
Considérations logistiques agricoles
Les exigences de l’ACIA (Agence canadienne d’inspection des aliments) et de l’USDA (Ministère américain de l’agriculture) sont un des principaux aspects à prendre en compte.
Les douanes canadiennes et américaines auront également des exigences et des réglementations à prendre en compte.
- Le produit est-il autorisé aux États-Unis et au Canada?
- Est-ce que vous avez besoin d’un permis?
- Quels autres documents peuvent être exigés?
- Faut-il procéder à une inspection et, si oui, avez-vous pris rendez-vous?
Si vous importez ou exportez des véhicules ou du matériel de grande taille :
- Le matériel automoteur d’occasion (tracteurs, moissonneuses-batteuses, etc.) doit faire l’objet d’une déclaration d’exportation automatisée par une entreprise états-unienne et le conducteur doit se présenter aux douanes états-uniennes 72 heures avant son arrivée au Canada. Le conducteur devra se présenter à la douane états-unienne avant de se rendre à la douane canadienne.
- Le matériel agricole d’occasion ne doit pas contenir de terre.
- Veuillez noter que les exigences sont différentes selon qu’il s’agit de matériel neuf ou d’occasion, compte tenu du dépôt de la demande pour la déclaration d’exportation automatisée et de la règle des 72 heures (matériel d’occasion).
- Certains matériels agricoles, tels que les moissonneuses-batteuses, les tracteurs, les motoculteurs, les planteuses, ont des exigences qui les exonèrent de la TPS (taxe sur les produits et services).
- En savoir plus sur l’importation de véhicules au Canada.
Pour les entreprises qui importent ou exportent des graines, des céréales, des légumes :
- Les documents nécessaires à l’importation de graines dépendent de l’utilisation finale du produit.Les permis ou les documents appropriés doivent être présentés à l’avance pour le dédouanement.Cela permettra d’éviter les retards et l’interdiction d’entrée du produit au Canada.Par exemple, il faut un permis d’importation pour le canola destiné à la recherche.
- Il est important de bien connaître les délais de l’ACIA.Les recommandations sont de quatre heures pour le traitement d’une entrée, mais cela peut prendre plus longtemps.
- Bien que le Canada ait un accord de libre-échange avec les États-Unis, il y a certaines restrictions et certains produits ne sont pas autorisés.Par exemple, les criblures de céréales ne sont généralement pas autorisées au Canada, et il y a des réglementations strictes à ce sujet.
Les meilleures pratiques logistiques pour les entreprises agricoles
- Effectuez les recherches nécessaires.Apprenez à connaître votre produit, notamment l’utilisation finale (en particulier pour les graines).Renseignez-vous sur les exigences avant d’importer ou d’acheter des produits.
- Renseignez-vous sur les exigences de l’ACIA et de l’USDA, afin de savoir quels documents sont requis avant l’expédition.
- Consultez le site Internet de l’Institut canadien des graines.Déposez une demande pour devenir un importateur autorisé si vous avez une entreprise qui cherche à importer et à commercialiser des graines communes et sélectionnées au Canada.
- Si vous introduisez un nouveau produit, appelez votre courtier en douane et renseignez-vous sur les règles, les réglementations et les exigences.
- Donnez à votre partenaire logistique le plus de temps possible et envoyez-lui vos documents dès que possible.
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