Un premier regard sur les IncotermsMD 2020

Incoterms® (ou termes commerciaux internationaux) destinés à aider les commerçants lors de la vente et du transport des marchandises. Publiés par la Chambre de commerce internationale, les termes communiquent clairement les coûts et les risques liés au transport et à la livraison de marchandises.

La CCI publie une mise à jour des Incoterms tous les dix ans et vient de publier les Incoterms® 2020 au début d’octobre, qui entreront en vigueur le 1er janvier 2020.

Il y a fondamentalement deux façons de voir les Incoterms pour la plupart des acheteurs et des vendeurs :

1. Tout d’abord, il faut examiner les règles telles qu’elles sont rédigées et les inclure dans les conditions de vente de votre entreprise. Quel terme notre société devrait-elle utiliser lors de l’achat ou de la vente pour minimiser les coûts et les risques?Les règles sont assez simples, et les prendre telles quelles peut être un moyen efficace de définir les termes d’une transaction.
2. Deuxièmement, il y a l’interprétation des règles.Les deux parties les comprennent-elles et les interprètent-elles de la même façon?Que se passe-t-il si l’une des parties ne respecte pas ses obligations?L’interprétation de ces termes simples et l’impact de tout changement apporté aux termes sont les points sur lesquels les Incoterms se compliquent.

Bien que l’industrie publiera probablement une multitude d’articles et de billets de blogue interprétant et postulant la façon dont les nouveaux termes devraient être appliqués, la meilleure source d’information sur ces termes, ce sont les termes eux-mêmes, qui peuvent être trouvés directement sur le site Internet de la CCI.

En fait, la plus grande initiative entre la dernière version des termes en 2010 et cette version la plus récente a été de clarifier et d’aider les acheteurs et les vendeurs à choisir les bons termes pour leur contrat de vente.

Il en est résulté de nouvelles notes explicatives plus détaillées pour chaque terme, ainsi que d’autres changements visant à souligner l’importance de choisir le bon terme.

Parmi les autres changements entre la version 2010 et les nouveaux Incoterms® 2020, citons :

• Connaissements portant une annotation à bord et la règle Incoterm FCA
• Les coûts, où ils sont énumérés
• Différents niveaux de couverture d’assurance selon les termes CIF et CIP
• Organisation du transport avec le propre moyen de transport du vendeur ou de l’acheteur selon les termes FCA, DAP, DPU et DDP
• Changement des initiales en trois lettres de DAT à DPU
• Inclusion des exigences liées à la sûreté dans les obligations et les coûts de transport
• Notes explicatives pour les utilisateurs (anciennement Notes d’orientation)

Bien que le document Incoterms® 2020 soit la meilleure source d’information approfondie sur chacun de ces changements, deux changements méritent d’être développés :

1.La règle DAT, « rendu au terminal (DAT) » a été renommée « livré au lieu de destination déchargé »

Dans les Incoterms® 2010, DAT (Rendu au Terminal) signifie que les marchandises sont livrées une fois déchargées au terminal désigné. Les utilisateurs voulaient un Incoterm qui permette la livraison non seulement à un terminal, mais aussi à un autre terminal.

Par exemple, un fabricant de biens d’équipement peut accepter de livrer les biens sur le lieu de l’usine et de les décharger.

La partie « déchargée » est ce qui inciterait quelqu’un à choisir l’Incoterm DPU contre l’Incoterm DAP.

2.Pour le transport et l’assurance payés (CIP), le niveau d’assurance du fret fourni est maintenant le niveau des clauses de l’institut (A), et non plus le niveau inférieur des clauses de l’institut (C)

En ce qui concerne le coût, l’assurance et le fret (CIF), le niveau d’assurance fret fourni est demeuré inchangé aux clauses (C) de l’Institut.

L’Incoterm CIP (Port payé, assurance comprise, jusqu’à) signifie que le vendeur livre au transporteur, mais paie ensuite le transport et l’assurance à la destination désignée.Le CIF (assurance transport et fret) est le même, sauf qu’il ne peut être utilisé que pour le transport maritime (la livraison se fait sur un navire et la destination doit être un port).

En vertu des Incoterms® 2010, le vendeur est tenu de fournir à l’acheteur une assurance équivalente à la clause C (Institut des assureurs maritimes de Londres).Il s’agit d’un niveau d’assurance de base qui peut généralement convenir aux marchandises en vrac, mais qui peut ne pas convenir aux produits manufacturés.

Dans les Incoterms 2020 de l’ICC, le CIF conserve les mêmes exigences en matière d’assurance (clause C), mais le CIP a augmenté l’assurance requise à la clause A (Institut des assureurs maritimes de Londres).

Cela s’explique par le fait que le terme CIF est plus souvent utilisé dans le commerce des produits de base en vrac et que le terme CIP (en tant que terme multimodal) est plus souvent utilisé pour les biens manufacturés.

Si vous avez des questions plus détaillées sur la nouvelle version des Incoterms, n’hésitez pas à vous adresser à nos professionnels expérimentés. Ils connaissent bien l’utilisation correcte des Incoterms® 2020 et restent à l’affût du monde en constante évolution du commerce international.

Expliquer les Incoterms®.C’est notre métier.

Informations fournies par :Service des marchandises - Cole International