Classification douanière : préparez-vous et faites les choses correctement dès le début.
« La qualité n’est jamais accidentelle. C’est toujours le résultat d’un effort intelligent. » - John Ruskin, Critique d’art et rédacteur
Une classification douanière exacte est la base de la conformité commerciale de vos importations et exportations. Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (également connu sous le nom de Système harmonisé ou SH) est le système normalisé au niveau international de la classification des produits échangés, et qui est appliqué par plus de 180 pays et territoires dans le monde.
La classification douanière est constituée de codes numériques qui transmettent aux douanes la composition du matériel, le but principal et l’utilisation finale de chaque article importé.La classification douanière est également utilisée pour déterminer les droits payables, les taux de contribution et si les marchandises sont soumises ou non à des licences, permis ou désignations spéciales supplémentaires.
Le SH est organisé en 21 sections, subdivisées en 99 chapitres. Ces chapitres sont encore subdivisés en environ 5 000 positions et sous-positions.
Parcourir le SH pour trouver la classification douanière exacte peut engendrer des difficultés.Mais c’est important : une entreprise qui attribue une classification douanière inexacte peut subir des conséquences de grande envergure, outre l’impact financier immédiat. La non-conformité peut mener à des retards d’expédition, à des inspections supplémentaires et, dans le cas de vérification des douanes, à des pénalités administratives ainsi qu’à des paiements supplémentaires de droits, de taxes et d’intérêts.
Bien comprendre la classification douanière peut être complexe et prendre du temps.Les entreprises peuvent ne pas avoir le temps et les ressources nécessaires pour perfectionner les compétences qui assureront toujours une classification douanière exacte.
Pour quelles raisons ces erreurs se produisent-elles?Qu’est-ce qui ne s’est pas bien passé?
Les importateurs choisissent souvent de vendre leurs produits immédiatement après leur importation.Ils tiendraient naturellement compte du coût des douanes qu’ils s’attendent à payer sur ces marchandises dans le prix de vente.Mais qu’en serait-il si les douanes déterminaient plus tard que le produit relève d’une classification douanière différente, avec un taux de droit de douane plus élevé?Mauvaises nouvelles!Le bénéfice sur ces ventes vient de diminuer, ou pire, le produit a été vendu à perte.Il est impossible de récupérer ces pertes après coup.
Comment ces difficultés peuvent-elles être évitées?
Augmentez vos chances de réussite. Voici les étapes clés pour arriver à la bonne classification douanière.
- Posez les questions suivantes pour chacune des marchandises qui seront importées ou exportées :
- En quoi consistent exactement les marchandises?
- Quelle est leur utilisation finale prévue?
- De quoi les marchandises sont-elles composées?
- Consultez les remarques juridiques de la section et du chapitre du SH pour confirmer que la marchandise se trouve dans le bon chapitre.
- Comparez les positions sur la tarification pour vous assurer d’inclure les positions et sous-positions exactes.
- Examinez les notes explicatives appropriées de l’Organisation mondiale des douanes pour vous assurer que les marchandises ne sont pas exclues de certaines positions.
De plus, n’oubliez pas les points suivants :
- Au moment de communiquer avec les fournisseurs et les expéditeurs, insistez sur l’importance de fournir des descriptions précises et détaillées sur la documentation de l’expédition. Les fournisseurs et les expéditeurs doivent fournir une classification douanière précise jusqu’à la sous-position (6 chiffres) sur les documents de déclaration des douanes.
- L’ASFC propose des décisions anticipées sur la classification tarifaire, qui peut faire gagner du temps et fournir des certitudes au sujet de l’importation. Consultez le site Web de l’ASFC pour plus d’informations sur les décisions anticipées.
- La Commission américaine du commerce international offre également une fonction permettant aux importateurs aux États-Unis de consulter les codes du HS.
- Disposer de la classification SH exacte est également essentiel pour déterminer l’admissibilité à l’ALENA.Gardez cela à l’esprit pour les marchandises qui pourraient être assujetties à l’ALENA.
Rappelez-vous, la classification douanière a des effets sur presque tous les aspects de la déclaration douanière. Comme importateur ou exportateur, vous êtes responsable de votre conformité douanière. Si vous ne disposez pas des connaissances sur la classification douanière en interne, éduquez-vous ou demandez l’avis d’un courtier en douane ou d’un conseiller en matière de douane.
Nous pouvons vous aider.
Pensez à travailler avec un courtier en douane pour réduire les maux de tête et toute l’incertitude autour de cette question. Notre service conseil en matière de douanes peut vous aider avec la classification tarifaire et tous les autres aspects de la conformité des importations et des exportations. Pour plus d’informations, visitez notre site Internet ou...
Informations fournies par :Service de conseil en matière de douane - Cole International
