Le redouté audit
Vous faites l’objet d’un audit par l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)… Que devez-vous faire?Nous examinons ici ce qui se passe lors d’une vérification par l’ASFC.
Les audits sont souvent inévitables
Quiconque expédie des articles par la frontière Canada/États-Unis doit savoir qu’elle peut être ciblée, à un moment ou à un autre, et faire l’objet d’un audit de l’ASFC.
« Pour chaque problème de douane, il existe une solution directe, simple et mauvaise. »
(Officiellement appelé « Vérification de la conformité du commerce », le mot « audit » est celui que nous allons continuer à utiliser dans ce blog, car c’est un terme que tout le monde connaît.)
Un audit est une affaire sérieuse qui doit être traitée avec soin.Beaucoup de temps et d’argent peuvent être nécessaires pour traverser le processus et naviguer au travers des difficultés inhérentes à un processus hautement technique et complexe.
Comment cela fonctionne-t-il?
L’ASFC procède à des audits des importateurs pour s’assurer qu’ils observent toutes les règles et règlements liés au commerce transfrontalier. Ces vérifications concernent le plus souvent les questions de classification tarifaire, les estimations des droits, la vérification de l’origine, et les règles de l’ALENA.
Vous risquez d’être sélectionné pour un audit d’une de ces deux façons.
1.Vérifications aléatoires
Les audits aléatoires sont exactement cela – aléatoires – et ils peuvent se produire en tout temps.De tels audits sont destinés à mesurer les taux de conformité et les pertes de revenus.Les résultats d’un audit aléatoire peuvent être utilisés par l’ASFC à des fins telles l’évaluation du risque, l’évaluation des revenus, mais aussi pour faire la promotion de la conformité volontaire.
2.Vérifications ciblées
Vous pourriez être sélectionné pour un audit dans le cadre d’un examen ciblé d’industries ou de produits en particulier, qui sont identifiés chaque année dans la liste des priorités de vérification ciblées de l’ASFC.La liste courant des priorités de vérification se trouve ici.
L’ASFC commencera son audit en examinant un petit échantillon de vos transactions douanières.Toutefois, selon ses décisions finales, les données auxquelles l’Agence s’intéresse pourraient inclure toutes les transactions des quatre dernières années impliquant des biens identiques ou semblables.Ce qui peut sembler un petit échantillonnage pourrait devenir beaucoup plus imposant et engendrer un processus beaucoup plus exigeant.
Comment puis-je m’assurer que ma vérification par l’ASFC se déroule sans problème?
Vous êtes suffisamment occupé par la gestion des activités quotidiennes de votre entreprise.Traiter avec l’ASFC peut être frustrant et utiliser beaucoup de vos ressources.
Pour augmenter vos chances de vivre une expérience d’audit rapide et efficace, communiquez avec votre courtier en douane dès que possible après avoir reçu une notification d’audit de l’ASFC.Votre courtier en douane devra d’abord examiner la lettre de demande de l’ASFC, la liste des transactions touchées et le formulaire d’autorisation de partager de l’information.Vous pourrez ensuite travailler à une entente grâce à laquelle votre courtier en douane vous guidera au travers du processus d’audit.
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Les professionnels expérimentés de notre Unité de réponse aux audits (ARU) sont consciencieux et extrêmement bien renseignés sur les audits de l’ASFC. Ils peuvent à la fois aider à assurer votre conformité avant un audit, et vous guider tout au long du processus.Pour plus d’informations, visitez notre site Internet, inscrivez-vous à nos mises à jour techniques, abonnez-vous à notre blog, ou...
Source :Service-conseil en matière de douane canadienne - Cole International
