Tendances en matière de vérification de la conformité – Septembre 2021
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) accorde la priorité à certains secteurs et à certains produits en matière de vérifications pour s’assurer de la conformité continue de ceux-ci. L’Agence tient à jour sa liste de priorités en matière de vérification sur son site Web. Le Groupe de l’application des recommandations d’audit de Cole assure également le suivi des tendances que nous observons dans les vérifications effectuées par l’ASFC, que nous vous communiquons régulièrement afin de vous rassurer quant à votre conformité douanière.
Mieux vaut prévenir que guérir
La préparation est essentielle si vous importez les articles ciblés.
Les articles figurant sur la liste prioritaire de l’ASFC feront très vraisemblablement l’objet de vérifications. Par conséquent, il est important que vous sachiez quels produits sont ciblés, et que vous veilliez au respect de la conformité douanière lors de l’importation de ces articles.Le fait d’être préparé vous permet de vous adapter, de tenir compte des coûts supplémentaires, d’ajuster les prix de vente, et, en général, d’atténuer les répercussions sur votre entreprise.
Si vous n’êtes pas prêt et que l’ASFC constate une non-conformité, alors des droits, des taxes et des sanctions peuvent vous être imposés.Il importe de surveiller les articles ciblés, tout en veillant au respect de toutes les exigences douanières.
Mise à jour – Septembre 2021
Nous avons reçu plusieurs lettres de conformité ordonnée, qui ressemblent aux vérifications effectuées par l’ASFC, mais qui sont un peu moins officielles.Ces lettres de conformité ordonnée visent généralement une transaction douanière spécifique. Cependant, toutes les entrées pour des produits identiques ou similaires doivent encore être examinées pour s’assurer que la classification tarifaire appropriée est respectée.
Les articles ci-après sont ciblés par l’ASFC pour être soumis à des vérifications de classification tarifaire :
- légumes marinés
- camions aspirateurs
- blocs-batteries au lithium-ion
- feux pour motocyclettes et bicyclettes
Que faire
Si vous importez les biens ciblés ou des biens de nature proche de ceux figurant sur la liste de cibles, nos spécialistes de la vérification vous les recommandent :
- Un examen interne visant à s’assurer que la documentation relative à vos importations est exacte et complète
- Des informations techniques détaillées sur vos produits, ainsi que des exemplaires de toute décision antérieure, de tout résultat de vérification ou de tout avis douanier afin que votre courtier ou conseiller en douanes puisse vous aider à examiner les différentes classifications de vos produits
- Une divulgation volontaire si votre examen révèle des erreurs ou des omissions
Nous pouvons vous aider.
Notre Division de l’application des recommandations d’audit dédiée est composée de professionnels qui se tiennent au courant des tendances de vérification et ont des décennies d’expérience dans la gestion de vérifications douanières.Ils sont conscients des risques et des coûts potentiels pour une entreprise confrontée à une vérification de conformité commerciale, et ils collaboreront avec vous afin d’éviter qu’une vérification n’ait lieu et, si cela se produit, de réagir de façon efficace.
Surveiller les tendances en matière de vérification. C’est notre spécialité.
