Fiche explicative :Lettre d’instructions de l’expéditeur (SLI) pour les exportations vers les États-Unis

Chez Cole International, nous pensons que plus vous en savez, mieux vos marchandises se porteront.Nos fiches explicatives contiennent des informations précieuses que vous devez connaître avant de passer à la prochaine étape.

Nous comprenons que le secteur de la logistique implique des processus, des réglementations et des définitions complexes qui peuvent être difficiles à comprendre.La série de fiches explicatives de Cole décortique les concepts clés en petites connaissances faciles à assimiler.

Dans cette fiche explicative, nous explorerons la lettre d’instructions de l’expéditeur (SLI) pour les exportations vers les États-Unis, y compris l’intérêt de fournir une SLI et les exigences pour remplir les formulaires SLI.

Qu’est-ce qu’une lettre d’instructions de l’expéditeur (SLI)?

Une lettre d’instructions de l’expéditeur (Shipper’s Letter of Instruction, SLI) est un document qui fournit des informations clés sur la conformité et la livraison pour votre transitaire. La SLI garantit le respect des réglementations douanières américaines tout en fournissant toutes les informations nécessaires pour gérer correctement l’expédition. Les SLI ne sont pas une partie obligatoire des exportations aux États-Unis, mais le remplissage d’une SLI peut réduire considérablement le risque de problèmes de conformité, de mauvaise communication, d’erreurs et de retards à la frontière.

Une SLI sert d’autorisation à votre transitaire d’agir en tant qu’agent en votre nom. Lors des transactions avec les douanes américaines et les contrôles à l’exportation, la SLI permet aux transitaires de soumettre des documents au système d’exportation automatisé (Automated Export System, AES) à l’aide des protocoles d’informations d’exportation électroniques (Electronic Export Information, EEI).

Pourquoi la lettre d’instructions de l’expéditeur est-elle importante ?

Remplir une SLI est une mesure proactive que les exportateurs peuvent prendre pour garantir un processus d’expédition fluide tout en évitant les problèmes de conformité et les obstacles inattendus. Les principaux avantages des SLI sont les suivants :

Clarté et normalisation

Les SLI fournissent aux transitaires toutes les informations nécessaires dont ils ont besoin en un coup d’œil, réduisant ainsi le risque de mauvaise communication ou de confusion.

Conformité aux réglementations américaines en matière d’exportation

Les exportateurs doivent se conformer aux réglementations du commerce extérieur (Foreign Trade Regulations, FTR) pour les dépôts au système automatisé d’exportation. La SLI contribue à garantir que les exigences en matière de douanes, de contrôle des exportations et d’octroi de licences sont respectées.

Risque réduit

Des informations inexactes ou incomplètes peuvent entraîner des retenues, des inspections, voire des amendes. Fournir à votre transitaire une SLI complète minimise les retards et les coûts supplémentaires.

Quelles sont les exigences de la lettre d’instructions de l’expéditeur?

Le but du remplissage d’une SLI est de fournir à l’avance les principaux détails d’expédition tout en autorisant votre transitaire à agir en votre nom lors de vos relations avec les douanes à la frontière. Une série de détails doivent être fournis pour faciliter une documentation douanière précise, une manipulation appropriée et un transport fluide. Les principaux détails et informations à inclure sont les suivants :

Coordonnées du destinataire et de l’expéditeur

Les informations sur votre entreprise et les coordonnées complètes du destinataire doivent être fournies, y compris celles de tous les destinataires intermédiaires concernés.

Coordonnées et informations du transitaire

Si vous travaillez avec un transitaire, assurez-vous de mentionner ses coordonnées pour éviter toute confusion d’acheminement.

Détails de l’expédition

Une description claire des marchandises que vous exportez, comprenant des détails tels que les dimensions, l’emballage, la quantité et le poids, peut aider les agents des transports et des douanes à traiter et à dédouaner vos marchandises avec une meilleure efficacité.

Informations sur le contrôle des exportations

Si votre envoi comprend des articles restreints ou contrôlés, assurez-vous de fournir les permis, les numéros de licence ou les numéros de classification de contrôle des exportations (ECCN) pour obtenir des informations pertinentes à la Liste de contrôle du commerce (CCL) ou à la liste des munitions américaines (USML).

HTS ou numéros de l’annexe B

Ces numéros de classification sont nécessaires pour que le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (Customs and Border Protection, CBP) puisse identifier rapidement et précisément vos marchandises.

Valeur totale des marchandises

La SLI doit contenir des informations sur la valeur totale des marchandises expédiées, en tenant compte du prix de vente, des frais de transport et des coûts d’assurance.

Instructions pour la manipulation de marchandises dangereuses ou fragiles

Si l’envoi contient des marchandises considérées comme dangereuses ou fragiles, des instructions claires doivent décrire les besoins et exigences spécifiques, tels qu’une manipulation soigneuse ou un contrôle de la température.

Procuration pour le dépôt au système automatisé d’exportation

Lorsque vous autorisez votre transitaire à déposer un EEI en votre nom, n’oubliez pas de cocher la case de procuration (power of attorney, POA) lorsque vous remplissez la SLI.

Un courtier en douane expérimenté peut vous guider tout au long du processus de remplissage d’une SLI et de mise en conformité avec diverses réglementations d’exportation américaines. Connectez-vous avec Cole dès maintenant pour en savoir plus. 

Plus vous en savez

Nous vous invitons à continuer à développer votre base de connaissances en explorant nos précédentes fiches explicatives :

Fiche explicative : Qu’est-ce qu’une déclaration en douane?

Fiche explicative : Pourquoi les entreprises choisissent d’avoir recours à des conseillers experts en conformité douanière

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