Incoterms : apportent de la clarté au commerce international
Que sont les Incoterms?
Les Incoterms (nom complet : conditions commerciales internationales) sont des ensembles de termes et conditions standard visant à aider les commerçants lorsque les biens sont vendus et transportés. Publiés par la Chambre de commerce internationale, ils sont destinés à communiquer clairement les coûts et les risques liés au transport et à la livraison de marchandise. Les acheteurs et les vendeurs du monde entier utilisent les règles d’Incoterms pour interpréter les termes les plus fréquemment utilisés dans le commerce international.
La version actuelle d’Incoterms est Incoterms 2010. Les 11 règles sont subdivisées en deux groupes : Sept de ces règles s’appliquent à tout mode de transport et quatre s’appliquent au commerce qui implique uniquement le transport par eau (utilisé en général uniquement pour les cargaisons en vrac, comme le pétrole et le charbon, et les marchandises non conteneurisées).
De quelle façon sont utilisés les Incoterms?
Les Incoterms se présentent sous forme de codes à trois lettres et précisent :
- Les obligations de chaque partie (par exemple, qui est responsable de services tels que le transport, l’autorisation d’importation et d’exportation, etc.) et
- le point dans le trajet où le risque se transfère du vendeur à l’acheteur.
Ainsi, en convenant d’une règle d’Incoterms et en l’incorporant dans le contrat de vente, l’acheteur et le vendeur peuvent comprendre précisément ce que chaque partie est obligée de faire et à qui incombe la responsabilité en cas de perte, de dommage ou autre incident.
Étant donné qu’ils peuvent se rapporter aux obligations et aux responsabilités légales des parties, si elles sont incluses dans un contrat de vente, il est important d’être aussi précis que possible lors de l’utilisation des Incoterms.
Montrez-moi quelques Incoterms!
Certains des Incoterms les plus courants sont :
Départ usine (EX Works) (EXW)
Choisi lorsque l’acheteur veut être tenu responsable de tous les coûts et risques à partir du moment où l’expédition est prise en charge sur les installations du vendeur. L’EXW peut être utilisé avec tous les modes de transport. Cet Incoterm est plus approprié au commerce intérieur; il n’est pas recommandé pour le commerce international, car il confie la responsabilité du dédouanement de l’exportation à l’acheteur.
Franco transporteur (FCA)
La responsabilité des coûts et des risques repose sur l’acheteur lorsque les marchandises sont livrées au premier transporteur, généralement le transitaire, dans les locaux du vendeur ou dans un autre endroit. Le FCA peut être utilisé avec tous les modes de transport et est approprié pour les expéditions conteneurisées.
Franco à bord (Free on Board) (FOB)
Cet Incoterm est recommandé pour les expéditions maritimes seulement, et est approprié pour les expéditions en vrac. Un des Incoterms les plus couramment utilisés , et mal utilisés, il est souvent utilisé de façon inappropriée pour les expéditions dans des conteneurs maritimes. Le FOB transfère les coûts et les risques à l’acheteur lorsque les marchandises sont chargées à bord d’un navire désigné par l’acheteur.
Port payé et assuré jusqu’à (Carriage and Insurance Paid To) (CIP)
Cet Incoterm fait reposer sur le vendeur la responsabilité de choisir le transporteur et de payer les frais de transport à un point de destination désigné. Il importe, toutefois, de noter que l’acheteur a encore la responsabilité du risque de perte lorsque les marchandises sont prises en charge chez le vendeur par le transporteur de ce dernier ou par le transitaire. Le CIP permet à l’acheteur d’obtenir les assurances sur les marchandises du vendeur (aux frais du vendeur). Il peut être utilisé avec tous les modes de transport et est approprié pour les envois conteneurisés.
Rendu droits acquittés (Delivered Duty Paid) (DDP)
Cet Incoterm confie la responsabilité de tous les frais et de tous les risques au vendeur jusqu’à la destination convenue. Cet Incoterm peut être utilisé avec tous les modes de transport et est approprié pour les expéditions conteneurisées. Il n’est cependant pas recommandé, car il confère la responsabilité du dédouanement au vendeur.
Comment puis-je utiliser au mieux les Incoterms?
- Familiarisez-vous avec les 11 conditions incluses dans les Incoterms 2010.
- Discutez du choix de l’Incoterm approprié avec votre vendeur ou votre client international avant de conclure la vente de marchandises.
- Choisissez un Incoterm approprié au mode de transport, en particulier lorsque les marchandises sont expédiées dans des conteneurs maritimes (ce mode d’expédition utilise les sept règles applicables à tous les modes d’expédition, pas celles des expéditions maritimes).
- Envisagez d’utiliser un contrat de vente. Cela réduira la possibilité de responsabilités et de risques non couverts par les Incoterms.
- Obtenez un exemplaire du Guide Incoterms 2010 de la Chambre de commerce internationale ou auprès de tout bon libraire.
Nous pouvons vous aider.
Le commerce international est compliqué, et les coûts et les risques potentiels peuvent être importants.Si les règles des Incoterms ne sont pas appliquées correctement, des désaccords et même des litiges peuvent en résulter, entraînant des retards et des coûts d’expédition qui peuvent avoir une incidence sur votre résultat net et nuire aux relations commerciales internationales.
Correctement utilisés, les Incoterms aident à accroître la clarté et les certitudes. Nos conseillers en transit connaissent très bien l’utilisation des Incoterms. Ils peuvent aider les acheteurs et les vendeurs à choisir les Incoterms appropriés à leurs contrats, et aussi fournir une orientation sur d’autres aspects du commerce international. Pour plus d’informations, contactez votre coordinateur de la logistique. Pour plus d’informations générales, contactez-nous aujourd’hui pour discuter de la meilleure façon d’assurer l’expédition de vos marchandises.
Informations fournies par :Consultant en chaîne d’approvisionnement – Cole International
