Assurance et fret : tout ce que vous devez savoir

Nous avons expliqué l’importance d’avoir une assurance des marchandises, mais cette semaine, nous allons parler en profondeur de la responsabilité légale du transporteur et de quel type de couverture d’assurance protégera vos marchandises d’un entrepôt à l’autre, afin de vous donner le contrôle dont vous aurez besoin en cas de perte ou de dommages.

Mon transporteur n’assure-t-il pas ma cargaison?

Non. Il est très important de comprendre la différence entre la responsabilité légale d’un transporteur et l’assurance des marchandises. (et encore plus important de le savoir avant que toute perte ou tout dommage se produise)

Les transporteurs ne fournissent pas de couverture d’assurance aux importateurs/exportateurs. Ils ont plutôt une responsabilité légale. Cependant, dans de nombreux cas, les transporteurs limitent leur couverture à un montant inférieur à la valeur déclarée de votre cargaison.

Signification : le transporteur est seul responsable des dommages ou pertes résultant de sa propre négligence jusqu’à un maximum décrit dans sa propre police de responsabilité légale. Cette valeur ne vous est souvent pas clairement communiquée, en tant qu’importateur/exportateur.

Déclarer la valeur de vos marchandises à un transporteur n’équivaut pas à fournir une protection d’assurance pour votre marchandise.

Récupérer des pertes directement auprès du transporteur peut être difficile. Un expéditeur doit :

• Prouver que la perte a eu lieu alors que la cargaison était en possession du transporteur
• Prouver que le transporteur a causé le dommage
• Prouver que le transporteur a été négligent

Pour rappel : Un transporteur ne sera responsable que dans les limites de responsabilité figurant dans les conditions de négociation, la lettre de transport aérien, ou le connaissement du transporteur.

L’assurance des marchandises, d’autre part, protège de façon plus complète les expéditeurs.

De quel type d’assurance des marchandises ai-je besoin?

L’assurance des marchandises couvre les dommages physiques des marchandises ou pertes de biens en transit par voie terrestre, maritime, aérienne, ou pendant leur entreposage en transit.

Cependant, certaines polices ne sont pas exhaustives, telles que les polices « perte totale ». Et comme nous l’avons expliqué ci-dessus, vous appuyer sur la police de responsabilité légale du transporteur vous laisse la responsabilité de prouver que le transporteur est fautif de tout dommage.

Alors, quel genre de couverture vous protégera complètement?

L’assurance « tous risques » des marchandises vous protège contre la perte ou les dommages sujets aux modalités de la police de la cargaison. Il n’est pas nécessaire de prouver que le transporteur a été négligent pour soumettre une réclamation, mais seulement que des dommages ou des pertes ont été encourus.

Pour l’assurance des marchandises, la valeur assurable est la somme de la valeur des marchandises ainsi que des frais de fret, et il est possible de surassurer jusqu’à 10 %.

L’assurance « tous risques » des marchandises couvre les expéditions du point de départ jusqu’au point de livraison finale pour la valeur assurable des biens endommagés ou perdus. Cette couverture d’entrepôt à entrepôt garantit que vos produits sont couverts pour un large éventail de risques.

Mon transitaire peut-il aider?

Les transitaires ont souvent des accords avec les compagnies d’assurance pour offrir une assurance tous risques des marchandises à des tarifs raisonnables.

Si vous avez contracté une assurance des marchandises par l’intermédiaire de votre transitaire, celui-ci s’occupera généralement de gérer vos réclamations, de délivrer le certificat et d’exécuter toutes les fonctions administratives nécessaires pour protéger vos marchandises.

Dans le cas contraire, cela peut être à vous (le propriétaire des marchandises) de traiter les réclamations contre le(s) transporteur(s).

Autres considérations d’assurance de fret

1. Lors de l’exportation, utilisez les Incoterms CIF (coût, assurance et fret) avec des termes « d’entrepôt à entrepôt » pour vous assurer que votre produit est entièrement assuré à partir du point de départ, et ce jusqu’à destination.
2. Si vous vendez sous les Incoterms CFR (coût et fret), vous êtes toujours responsable de l’assurance de la partie de transit intérieur jusqu’au quai de chargement. Si vous organisez le fret, vous devez également organiser l’assurance des marchandises.
3. Les frais d’assurance peuvent parfois être camouflés dans les frais du produit ou les frais d’expédition. S’ils ne sont pas établis sur une facture commerciale, vous pouvez payer des droits, taxes et frais inutiles sur ce montant d’assurance. Assurez-vous que tous les frais d’assurance et les frais de transport à ce sujet sont détaillés précisément.
4. Soyez particulièrement attentif lorsque vous travaillez avec des polices d’assurance ou des fournisseurs étrangers. Les demandes de remboursement à l’étranger peuvent vous prendre beaucoup de temps et finissent par être payées dans une devise étrangère. Les polices étrangères peuvent aussi ne pas offrir de garantie en cas de perte générale. Si une perte générale est déclarée, vous devrez verser un dépôt en espèces pour faire dédouaner votre produit.

Idées reçues de l’assurance et du fret

« J’ai déjà une police d’assurance. » Si oui, assurez-vous que votre police offre une couverture « tout risque » large, spécifique aux transports. Vérifiez votre franchise, celle-ci peut se révéler incroyablement élevée, jusqu’à 25 000 $ dans certains cas. Votre transitaire peut être en mesure de vous obtenir une franchise aussi basse que 350 $.

« Le transporteur assure déjà mon fret. » Ce n’est pas le cas; il en a la responsabilité légale. Habituellement, sa police de responsabilité légale couvre un montant inférieur à la valeur réelle de vos marchandises, généralement 2 $/lb au Canada et aux É.-U., et beaucoup moins au Mexique. En outre, un transporteur ne payera qu’après que vous avez prouvé qu’il était directement responsable de l’endommagement de votre fret et que votre fret était en sa possession au moment des dommages. Aucun transporteur ne paye les pertes qui se produisent hors de son contrôle.

« Rien ne va arriver à mon fret. Je n’ai jamais eu à faire de demande auparavant. » Environ 30 % des dégâts en transit sont généralement inévitables. Assurez-vous que vos biens sont protégés contre ces risques. Si vous ne contractez pas d’assurance des marchandises, la perte générale ne sera pas couverte du tout. Pour en savoir plus sur la perte générale, cliquez ici.

D’autres bonnes pratiques pour vous assurer que vos biens arrivent en toute sécurité

Au-delà de l’achat d’une couverture d’assurance tous risques, l’emballage approprié est un autre élément crucial pour assurer un voyage sans danger à votre cargaison. Emballez toujours votre cargaison pour résister à la partie plus rude du voyage de transport. Incluez des capteurs ou un suivi pour les expéditions de grande valeur.

Puisque nous effectuons des opérations de fret depuis plus d’un demi-siècle en toute sécurité, nous pouvons vous guider vers la couverture d’assurance la plus complète afin de vous assurer que vos produits arrivent dans leur meilleur état.

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Informations fournies par :Service des marchandises - Cole International