Guide de survie pour l’inspection des expéditions par conteneurs aux États-Unis

Nous avons déjà publié des articles au sujet de l’inspection des expéditions par conteneurs au Canada. Apprenez-en davantage sur les ports les plus achalandés du Canada et ce que vous pouvez faire pour vous préparer.

Mais qu’en est-il des expéditions qui traversent la frontière américaine?

Inspections des expéditions par conteneurs aux États-Unis

Chaque année, plus de 11 millions de conteneurs maritimes arrivent dans les ports de mer des États-Unis, de 3 à 5 % de ces conteneurs sont sélectionnés pour être inspectés par la douane.

Le CBP (Customs and Border Protection) a le droit d’examiner toutes les expéditions importées aux États-Unis.L’importateur assume le coût de ces examens de fret.

Qui sera soumis à une inspection?

La réponse succincte à cette question est : personne ne le sait vraiment.Le CBP ne divulgue pas les renseignements concernant l’examen à la communauté commerciale en raison du risque que cela peut représenter pour la sécurité nationale.

Mais, voici ce que nous savons :

• L’expéditeur, l’importateur, le numéro tarifaire et le pays d’origine ou d’exportation sont tous pris en considération.
• Bien que certains examens soient effectués de façon aléatoire, vos antécédents continueront de vous suivre, vous et votre chaîne d’approvisionnement.
• Si vous importez pour la première fois, le CBP examinera probablement votre première expédition pour établir votre crédibilité.
• Si vous avez commis auparavant des infractions en matière de marquage ou d’étiquetage, par exemple, les examens seront probablement effectués de manière approfondie.

Mon expédition a été signalée pour examen.Que fait-on maintenant?

• Si votre expédition a été transmise par voie électronique à la douane par l’entremise de l’Automated Broker Interface (ABI), votre courtier en douane recevra un avis électronique émis par le système l’informant d’un « maintien en zone d’attente ».
• Un avis est également envoyé au transporteur, ainsi qu’à toute personne figurant dans le champ « Partie à notifier » figurant sur votre connaissement.
• Si le champ est laissé vide, l’expédition sera envoyée au destinataire indiqué.

Si votre expédition est transportée vers un poste d’inspection frontalier (PIF), les entreprises certifiées C-TPAT (Customs-Trade Partnership Against Terrorism) bénéficieront d’un traitement préférentiel.

Pour en savoir plus sur le C-TPAT, cliquez ici.

Il est également important de noter que le CBP et tous les organismes gouvernementaux participants qui réglementent votre fret ont le droit de rappeler vos marchandises moyennant une notice de restitution valable jusqu’à 180 jours après la mainlevée.

Pendant combien de temps?Quelles quantités?

Une fois que votre fret aura été signalé pour subir une inspection par l’algorithme du CBP, il sera probablement soumis à l’un des trois examens courants, chacun ayant son propre échéancier et ses propres frais.

Veuillez noter que les conflits de travail et les retards dans les ports peuvent avoir une incidence sur les délais de réalisation des trois types d’inspection.

Examen par rayons X dans le cadre du système d’inspection des véhicules et du fret (VACIS) ou de l’inspection non-intrusive (NII)

La méthode d’inspection couramment utilisée est soit le système d’inspection des véhicules et du fret (VACIS) soit l’inspection non intrusive (NII).Le processus est simple : les agents du CBP inspectent votre conteneur à l’aide des rayons X pour s’assurer que votre expédition ne comprend pas d’articles ou de marchandises de contrebande qui ne sont pas mentionnés dans les documents remis à la douane.

Cette inspection est assez discrète; par conséquent, elle est moins coûteuse et plus rapide.

Coût :environ 300 $.Cependant, le coût du transport du conteneur à destination et en provenance du site d’inspection peut vous être facturé (appelé « frais de camionnage »).

Échéancier :cela dépend du volume du trafic portuaire et de la longueur de la file d’attente, mais généralement l’inspection prend de 2 à 3 jours pour être réalisée.

Étapes suivantes :Si l’examen effectué à l’aide du système d’inspection des véhicules et du fret (VACIS) ou de l’inspection non intrusive (NII) ne révèle rien d’inhabituel, votre conteneur sera libéré.Si l’examen soulève des soupçons, votre expédition sera soumise à un examen plus approfondi.

Inspection du hayon ou de la portière arrière

Au cours de l’examen effectué à l’aide du système d’inspection des véhicules et du fret (VACIS) ou de l’inspection non intrusive (NII), le scellé apposé sur votre conteneur reste intact.Toutefois, lors de l’inspection du hayon arrière, un agent du CBP brisera le scellé et regardera à l’intérieur de certaines expéditions.

Coût :jusqu’à 350 $, plus les frais de transport.

Échéancier :5 à 6 jours, en fonction du trafic portuaire.

Étapes suivantes : Nous vous rappelons une fois encore que si les examens ne révèlent rien d’inhabituel, votre conteneur sera libéré.Dans le cas contraire, votre expédition peut être signalée pour subir le troisième type d’examen.

Équipe de lutte contre la contrebande/examen minutieux

Comme vous pouvez le constater, cet examen est une inspection approfondie de votre conteneur et de vos marchandises.

Coût :quelques milliers de dollars.Votre expédition sera transportée vers un poste d’inspection frontalier (PIF) et il vous incombe de payer les frais de camionnage.Vous payez la main-d’œuvre pour décharger et recharger l’expédition, ainsi que les frais d’immobilisation pour garder votre conteneur sur le quai plus longtemps que prévu.

Échéancier :cet examen peut entraîner des retards allant d’une semaine à 30 jours, en fonction du nombre des autres expéditions se trouvant dans la file d’attente au poste d’inspection frontalier.

Dommages :Étant donné que le personnel chargé d’effectuer les examens du conteneur ne procèdera pas au remballage des marchandises avec le soin et l’attention requis, des dommages peuvent être occasionnés aux marchandises.Ni le CBP ni les employés du PIF n’assumeront la responsabilité des dommages occasionnés lors d’une inspection.

Il est important de vous assurer que vous disposez d’une couverture d’assurance appropriée contre les dommages occasionnés lors du transport ou de l’inspection.

Rappelez-vous que nous sommes là pour vous!Nous sommes prêts à faire en sorte que vos expéditions et vos antécédents soient un modèle d’excellence.Nous pouvons vous aider à vous assurer que le processus d’inspection se déroule de la façon la plus harmonieuse possible.

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