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Fiche explicative :Qu’est-ce qu’une déclaration en douane?

Fiche explicative :Qu’est-ce qu’une déclaration en douane?
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Chez Cole International, nous pensons que plus vous en savez, mieux vos marchandises se porteront.Nos fiches explicatives fournissent des informations précieuses émanant de conseillers experts en conformité douanière, que vous devez connaître avant d’entreprendre votre prochaine démarche.

Nous comprenons que le secteur de la logistique implique des processus, des réglementations et des définitions complexes qui peuvent être difficiles à comprendre.La série de fiches explicatives de Cole décortique les concepts clés en petites connaissances faciles à assimiler. 

Dans cette fiche explicative, nous examinerons comment certaines entreprises canadiennes doivent gérer les déclarations de conformité douanière aux États-Unis, la conformité avisée et la différence entre les déclarations douanières formelles et informelles.

Qu’est-ce qu’une déclaration pour les douanes américaines? 

Une entrée pour les douanes américaines fait référence à une déclaration officielle que vous soumettez au U.S. Customs and Border Protection (CBP), fournissant des détails spécifiques sur votre envoi. L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) n'utilise pas de système d'entrée comme le CBP, de sorte que les importateurs canadiens qui commencent à échanger des marchandises avec les États-Unis devront s'adapter.BLog Courtiers en douane (9)

Les informations que vous devez fournir peuvent changer en fonction des marchandises importées. En général, les détails que vous devez soumettre comprennent une description de la marchandise, un code de classification douanière précis et la valeur des marchandises. Si vous faites équipe avec un courtier en douane, celui-ci peut soumettre des déclarations au CBP en votre nom. 

Qu’est-ce qu’une déclaration formelle?

Une déclaration formelle concerne généralement des marchandises de valeur plus élevée, des marchandises figurant sur des listes d’articles restreints et des marchandises arrivant de juridictions soumises à des tarifs commerciaux. Les déclarations formelles nécessitent généralement une documentation approfondie et une caution garantissant que vous paierez les droits et frais associés aux marchandises.

Qu’appelle-t-on une déclaration en douane informelle?

Une déclaration en douane informelle couvre généralement des marchandises importées de moindre valeur provenant de pays ayant des relations commerciales normales avec les États-Unis. Les expéditions contenant des articles soumis à des restrictions ou des marchandises en provenance de pays appliquant des tarifs supplémentaires ne sont pas autorisés à soumettre des déclarations douanières informelles.

Quelle est la différence entre une déclaration en douane informelle et formelle?

Il existe des dizaines de scénarios et de variables potentiels qui déterminent si vous devez déposer une déclaration informelle ou une déclaration formelle. Cependant, la principale différence entre les déclarations en douane formelles et informelles réside dans la valeur totale des marchandises couvertes par chaque type de déclaration. Vous devrez soumettre une déclaration formelle pour importer des marchandises d’une valeur totale supérieure à 2 500 $. Les déclarations informelles ne sont autorisées que lors de l’importation de marchandises d’une valeur inférieure à 2 500 $, mais certains scénarios nécessitent une déclaration formelle même si les marchandises sont évaluées à moins de 2 500 $. Par exemple, l’importation de biens ou de marchandises soumis à des restrictions ou en provenance de pays appliquant des tarifs supplémentaires nécessitera une déclaration formelle, quelle que soit leur valeur.

Les déclarations formelles nécessitent une caution en douane qui garantit le paiement des frais et taxes. Vous n’aurez pas besoin de caution pour les déclarations informelles, mais vous devrez quand même payer des droits et des frais. Il existe certaines exonérations de taxes et de droits disponibles pour différents scénarios d’importation de faible valeur, tels que les articles provenant de Guam, des Samoa américaines et des îles Vierges américaines, allant de 200 $ à 1 600 $.

Étant donné que les déclarations formelles nécessitent plus de paperasse, de documentation et de paiements anticipés, le temps requis pour terminer le processus sera plus long que le processus pour terminer les déclarations informelles.

Qu’est-ce que la conformité avisée?

Conformité avisée est un terme utilisé par le CBP pour encourager une responsabilité partagée d’assurer la conformité. Les entreprises assument la responsabilité de respecter les réglementations et de fournir des informations précises, tandis que le CBP est chargé de fournir des outils, des formations et des ressources qui facilitent la conformité des entreprises.

Effectuer correctement vos déclarations en douane du premier coup permet de maintenir le flux de vos marchandises tout en évitant les retards et les coûts inattendus. Suivre le concept de conformité avisée pour les déclarations réduit également les chances que le CBP décide d’examiner de plus près vos expéditions – ou pire, de procéder à un long audit.

Plus vous en savez

Nous vous invitons à continuer à développer votre base de connaissances en explorant nos précédentes fiches explicatives :

Explication : Remplir la facture pro forma Cole (douanes américaines)

Fiche explicative : Pourquoi les entreprises choisissent d’avoir recours à des conseillers experts en conformité douanière

Explication : Pénurie de conteneurs et hausses de prix des marchandises transportées par voie maritime

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