Impact de l’OMI 2024 sur les services de transit et la conformité douanière
L’Organisation maritime internationale (OMI) a ouvert la voie à une transformation radicale du transport maritime mondial avec son cadre 2024, qui devrait être ratifié en 2025.
Ce cadre aura un impact sur l’expédition de fret, la conformité douanière et le commerce mondial facilités par le transport maritime. L’évolution des réglementations concernant la durabilité, la sécurité et l’efficacité opérationnelle est une priorité pour l’OMI 2025.
Les trois principales préoccupations abordées dans le cadre de l’OMI 2024
1. Réglementation sur le bien-être des navigateurs et navigatrices et la main-d’œuvre
Le cadre de l’OMI met en avant l’importance du bien-être des navigateurs et navigatrices, en abordant des questions telles que la criminalisation, le traitement équitable et la diversité de l’effectif. Les transitaires peuvent être confrontés à des changements potentiels du statu quo en termes de droit du travail et d’exigences relatives aux équipages. Il est important que les courtiers en douane se tiennent également informés de toute nouvelle mesure de conformité pouvant être liée à la documentation de l’équipage ou aux normes opérationnelles pour les navires entrant et sortant des ports.
2. Les défis liés à la sécurité dans le transport maritime mondial
La sécurité maritime demeure une préoccupation majeure, notamment en raison du nombre important d’attaques contre les navires de transport. Les attaques en mer Rouge ont notamment mis en évidence le besoin urgent de renforcer la sécurité. Les transitaires doivent prendre en compte les retards potentiels, les changements d’itinéraires ou les inspections de sécurité qui pourraient avoir un impact sur la logistique. En outre, les autorités douanières pourraient être contraintes d’imposer des contrôles et des exigences de déclaration plus stricts pour les marchandises considérées comme à haut risque lorsqu’elles traversent les régions touchées.
3. Décarbonation et mandats de transport maritime vert
L’un des changements les plus marquants du cadre de l’OMI est l’objectif visant à atteindre la carboneutralité dans le secteur des transports maritimes d’ici 2050. Le cadre introduit des étapes importantes pour 2030 et 2040, en mettant l’accent sur la réduction de l’empreinte carbone. Une taxe mondiale sur le carbone, qui devrait devenir obligatoire en 2025, affectera les tarifs de fret et les coûts opérationnels une fois ratifiée.
Pour les courtiers en douane, cela signifie des ajustements potentiels des droits et taxes d’importation basés sur les majorations liées au carbone. Les transitaires devront peut-être explorer des carburants alternatifs, optimiser les itinéraires de navigation et travailler en étroite collaboration avec les transporteurs pour rester compétitifs tout en se conformant à un environnement réglementaire écologique.
L’OMI 2024 s’appuie sur les réglementations antérieures
Avant le cadre de l’OMI 2024, l’Organisation maritime internationale a progressivement fait évoluer ses réglementations afin d’améliorer la durabilité environnementale, la sécurité et les conditions de travail dans le transport maritime mondial. Parmi les initiatives notables qui jettent les bases de ce que nous connaissons aujourd’hui, on peut citer :
MARPOL : la principale convention internationale traitant de la pollution causée par les navires, avec des amendements ultérieurs réglementant les émissions de soufre, la gestion des eaux de ballast et l’élimination des déchets des navires.
Limite maximale de teneur soufre de l’OMI 2020 : mis en œuvre en janvier 2020, ce règlement limite la teneur en soufre du carburant marin à 0,5 %, réduisant ainsi considérablement les émissions nocives.
SOLAS : la réglementation sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (Safety of Life at Sea, SOLAS) a été continuellement mise à jour depuis sa création en 1914, avec des modifications clés concernant la sécurité des navires, la vérification du poids des conteneurs et les mesures de cybersécurité.
Convention sur la gestion des eaux de ballast : conçue pour empêcher la propagation d’espèces envahissantes due au rejet des eaux de ballast.
Stratégie de l’OMI en matière de gaz à effet de serre : fixe des objectifs initiaux de réduction des émissions de carbone du transport maritime international, conduisant à des mandats plus stricts dans le cadre de l’OMI 2024.
Ces réglementations ont jeté les bases du cadre de l’OMI 2024, assurant une transition plus douce vers la vague actuelle de mesures environnementales et de sécurité.
Se préparer à la mise en conformité à l’OMI 2024
Adopter des solutions numériques
La mise en œuvre de systèmes avancés de suivi et de documentation peut rationaliser la conformité aux nouvelles réglementations douanières et de sécurité.
Surveiller les coûts de transport
Avec une taxe mondiale sur le carbone en perspective, les transitaires doivent anticiper les changements de prix et envisager des alternatives de transport respectueuses de l’environnement.
Renforcer les mesures de sécurité
Assurer le respect des réglementations de sécurité en constante évolution minimisera les perturbations et les pénalités pour les expéditions à haut risque.
Restez informé des mises à jour
Le paysage réglementaire évolue rapidement et les entreprises doivent collaborer avec les associations industrielles et les organismes gouvernementaux pour garantir la conformité.
L’avenir du commerce mondial
Le cadre de l’OMI 2024 est plus qu’un simple ensemble de réglementations : c’est un plan directeur pour un secteur des transports maritimes plus sûr, plus efficace et plus durable. En adoptant ces changements dès maintenant, les chefs de file de l’industrie peuvent garantir la conformité, minimiser les risques et saisir de nouvelles opportunités dans un paysage maritime qui évolue rapidement.
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