Comment importer des véhicules en traversant la frontière canado-américaine
Importer un véhicule des États-Unis au Canada en le faisant traverser la frontière peut être excitant.Mais rien ne mine plus vite l’enthousiasme que de se retrouver coincé avec des milliers de frais et de taxes inattendus.
Le pire des scénarios serait de découvrir que vous n’êtes pas autorisé à importer des marques et des modèles de véhicules particuliers au Canada après un long voyage à travers les États.Prenez le temps de comprendre les étapes à suivre avant de traverser la frontière avec votre nouveau véhicule pour garantir un voyage sans souci.
Traversez la frontière avec facilité en conduisant vous-même le véhicule importé
Le processus d’importation de véhicules modernes au Canada est plutôt simple.Les importations de véhicules anciens suivent un ensemble de règles différent de celles des véhicules contemporains.En fait, les véhicules âgés de 15 ans ou plus ne sont pas soumis aux règlements de la Loi sur les véhicules à moteur.
Si vous envisagez de traverser la frontière en conduisant vous-même le véhicule, suivez ces étapes pour éviter des coûts supplémentaires et des tracas potentiels à la frontière.
Étape 1 :vérifiez si le véhicule est admissible à l’importation
Consultez le site Internet du Registraire des véhicules importés pour voir si le véhicule répond aux critères d’admissibilité.Ce site comprend 16 types de véhicules, allant des voitures particulières et des limousines aux ambulances et aux camions.Après avoir choisi le type de véhicule, vous pouvez obtenir de l’information propre aux marques et aux modèles admissibles à l’importation.
Étape 2 :confirmez que le véhicule est conforme aux exigences de sécurité
La bonne nouvelle est que le Canada et les États-Unis ont des normes de sécurité similaires, donc si le véhicule a été fabriqué en Amérique du Nord, il y a de fortes chances qu’il ait été construit conformément aux normes de sécurité canadiennes et américaines.Cela ne qualifie pas automatiquement le véhicule pour l’importation. De l’usure ou des modifications pourraient le rendent inadmissible.Il est essentiel de s’assurer que le véhicule utilisé pour traverser la frontière respecte les règles de sécurité avant de passer la frontière.
Étape 3 :vérifiez que le véhicule est conforme à toutes les exigences gouvernementales
Il existe diverses exigences, en dehors de l’admissibilité et de la sécurité du véhicule, que vous devez respecter pour éviter les problèmes lors de l’importation du véhicule.Les organisations fédérales et provinciales, comme Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) et le gouvernement de l’Ontario, ont leur propre ensemble de réglementations sur des questions telles que les émissions et la sécurité.Dans certains cas, vous devrez peut-être modifier le véhicule pour assurer sa conformité.
Étape 4 :obtenez un numéro de transaction interne du système d’exportation automatisé et communiquez-le aux douanes américaines.
Aux États-Unis, un système d’exportation automatisé (AES) utilise un numéro de transaction interne (ITN) pour suivre les véhicules destinés à l’exportation.Vous pouvez obtenir un ITN de l’AES plus tôt dans la procédure, mais il est préférable de vérifier que votre véhicule répond aux exigences d’admissibilité et de sécurité ainsi qu’aux exigences gouvernementales avant de procéder au processus d’exportation.
Lorsque vous aurez le numéro, vous devrez soumettre une déclaration à l’AES au moins 72 heures avant l’exportation, que vous traversiez la frontière en voiture ou que vous expédiiez le véhicule par voie ferroviaire.La déclaration à l’AES doit avoir lieu pendant que le véhicule est aux États-Unis, et non pendant qu’il est en transit.Un connaissement, les détails d’assurance et une preuve de propriété sont quelques-uns des documents que vous devrez déposer auprès de l’AES.
Étape 5 :réunissez tous les documents requis pour importer votre véhicule
Il n’existe pas un seul ensemble de documentation qui couvre tous les scénarios d’importation transfrontalière de véhicules.Les documents requis pour un véhicule de tourisme que vous avez acheté peuvent différer considérablement de ceux pour un camion qui transporte des marchandises.Voici quelques exemples de documents requis :
- Un certificat de titre original
- Attestation d’absence de rappel
- Un acte de vente
- Formulaire 1 pour le RIV
Une fois le dédouanement effectué, le RIV payé et l’attestation d’absence de rappel soumise, le formulaire 2 du RIV pour l’inspection du véhicule devient disponible et doit être rempli.Si vous exportez un véhicule récupéré ou un véhicule reçu en cadeau, vous devrez fournir des documents tels qu’un certificat de récupération et une lettre de don.
Étape 6 :soumettez le véhicule à l’inspection et payez les frais
La réglementation du Registraire des véhicules importés (RVI) stipule que l’importateur doit effectuer une inspection dans les 45 jours.Contacter au préalable un centre de contrôle agréé est le meilleur moyen de remplir cette exigence.Ceux qui ne compléteront pas cette inspection à temps recevront un avis déclarant le véhicule non conforme.
Des impôts payés sur le montant total du véhicule, comme indiqué sur l’acte de vente, seront exigés au moment d’importer un véhicule au Canada.La TVH dépend de la province dans laquelle vous apportez le véhicule, tandis que la TPS reste la même.Des droits supplémentaires peuvent être exigés pour différents types de véhicules, y compris les véhicules neufs et d’occasion.
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