Demandez des informations

L’OFAC annonce une nouvelle interdiction d’importer de l’aluminium, du cuivre et du nickel russes

L’OFAC annonce une nouvelle interdiction d’importer de l’aluminium, du cuivre et du nickel russes
2:52

Les États-Unis ont émis une nouvelle interdiction d’importation/exportation sur l’aluminium, le cuivre et le nickel russes produits après le 12 avril 2024.Continuez à lire pour en savoir plus.

Dans une conclusion rendue, le service des douanes et de la protection des frontières (Customs and Border Protection, CBP) des États-Unis a annoncé une nouvelle interdiction sur les métaux, interdisant l’importation d’aluminium, de cuivre et de nickel en provenance de la Fédération de Russie.

Le 12 avril 2024, le Département du Trésor américain Bureau de contrôle des avoirs étrangers (Office of Foreign Assets Control, OFAC) apporté des modifications importantes au Décret exécutif 14068, ciblant des secteurs clés de l’économie russe. 

Les révisions incluent spécifiquement l’aluminium, le cuivre et le nickel provenant de la Fédération de Russie et produits après le 12 avril 2024. En revanche, les métaux d’origine russe produits avant le 13 avril 2024 sont exemptés des nouvelles sanctions.

En vertu de la conclusion mise à jour, l’importation et l’entrée d’aluminium, de cuivre et de nickel en provenance de Russie aux États-Unis sont désormais interdites, y compris l’importation pour l’admission dans les zones franches du pays. Cette interdiction est valable sauf si elle est prévue par la loi ou autorisée par l’OFAC au moyen d’une licence ou d’autres moyens.

Dans le cadre d’une nouvelle escalade des mesures, l’OFAC a étendu son interdiction sur les métaux pour inclure l’exportation, la réexportation, la vente ou la fourniture de services spécifiques à des personnes ou entités situées en Russie. Ces restrictions, qui s’appliquent aux personnes américaines quelle que soit leur localisation, ciblent les services liés à l’aluminium, au cuivre ou au nickel d’origine russe.

Les services interdits englobent deux catégories clés :

  1. Fournir des services pour l’aluminium, le cuivre ou le nickel d’origine russe sur les bourses mondiales de métaux.
  2. Faciliter l’acquisition de ces métaux dans le cadre du règlement physique d’un contrat dérivé.

Dans un communiqué, le Département du Trésor américain a indiqué qu’en collaboration avec le Royaume-Uni, cette interdiction sur les métaux avait été mise à jour pour perturber les revenus de la Russie issus de l’exportation de métaux. 

De plus, les États-Unis et le Royaume-Uni ont interdit aux bourses de métaux telles que le London Metal Exchange (LME) et le Chicago Mercantile Exchange (CME) d’accepter l’aluminium, le cuivre et le nickel nouvellement produits par la Russie. Cela privera encore davantage la Russie et ses producteurs de métaux d’une source de revenus importante.

Les tensions entre les États-Unis et la Russie continuent de s’intensifier, les États-Unis appliquant davantage d’interdictions en réponse à la guerre menée par la Russie contre l’Ukraine. Ces mesures devraient avoir un impact sur les marchés mondiaux, en particulier dans l’industrie métallurgique, alors que les entreprises et les parties prenantes tentent de composer avec les implications des restrictions commerciales.

Êtes-vous impliqué dans l’importation ou l’exportation d’aluminium, de cuivre ou de nickel russe? Veuillez contacter l’un de nos professionnels en commerce pour discuter de la façon dont cette interdiction pourrait affecter vos opérations commerciales. 

 

Retour à la liste des blogues