Étude de cas : une réflexion originale conduit au recouvrement des droits
En matière de conformité douanière, les occasions de payer des droits excédentaires, de retarder la dédouanement de vos marchandises ou de recevoir une demande de vérification surprise sont légion.C’est la raison pour laquelle il est essentiel de s’associer à une équipe de qualité qui maîtrise parfaitement le domaine des douanes.Cette histoire, parmi des milliers d’autres, démontre l’intérêt de travailler avec des conseillers commerciaux avertis et de parvenir à un résultat satisfaisant.
Tant de codes
En cette folle époque du début des années 2020, caractérisée par l’inflation, une récession potentielle et des problèmes internationaux ayant un impact sur notre capacité à transporter des marchandises, le renforcement de votre pratique en matière de conformité est un moyen utile d’atténuer quelques-uns de ces impacts.
La classification tarifaire, en particulier l’utilisation des codes du système harmonisé (SH), est un domaine qui présente, souvent des erreurs et des inexactitudes.
Parfois, il suffit de trouver la bonne aide
Parmi nos clients, un détaillant de taille moyenne dont le siège se trouve dans l’ouest du Canada, expédie et reçoit régulièrement des marchandises de plusieurs entreprises américaines.La nature de leurs marchandises les oblige à utiliser les codes SH à des fins de classification.La directrice des services de consultation de l’entreprise, Meredith, a été notre point de contact.
Un beau matin, Meredith a reçu une lettre de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) lui demandant des renseignements destinés à la vérification de l’exactitude des codes SH qu’elle avait utilisés dans le cadre de plusieurs transactions douanières.Lorsqu’elle a reçu cette lettre, elle s’est assurée de répondre à la demande.Pourtant, à ce moment-là, Meredith n’a pas partagé l’information avec nous, le courtier en douane de l’entreprise.
En temps voulu, l’ASFC a publié son rapport provisoire, informant Meredith de l’existence de plusieurs codes SH erronés.Ils l’ont invitée à contester cette conclusion dans un délai d’un mois à compter de la date de publication du rapport.
C’est à ce moment que Meredith nous a appelés.
La première chose que Meredith a faite a été de partager le rapport intermédiaire avec nous.Sur ses instructions, nous n’avons pas donné suite au dossier.Peu de temps après, notre équipe a reçu une copie du rapport final de l’ASFC et des relevés détaillés de rajustement (RDR) y afférents, chacun d’entre eux révélant les montants à payer à l’ASFC.Nous avons aidé Meredith en prenant en charge les paiements des RDR.
Parallèlement, notre équipe a aidé Meredith à identifier toutes les autres transactions antérieures concernées portant sur des marchandises identiques, semblables ou similaires, afin de les corriger conformément aux exigences de la déclaration de l’ASFC.Elle a notamment obtenu un rapport spécial de l’ASFC, qui répertoriait toutes les transactions douanières du client, y compris les transactions allant au-delà de celles traitées par Cole International.
Ces informations ont permis à notre équipe de déterminer les transactions concernées qui n’ont pas été traitées par Cole et qui devaient être corrigées, ainsi que celles qui ont été traitées par Cole International.
Le processus de correction a été achevé dans les délais indiqués dans le rapport final et a donné lieu à la délivrance de RDR supplémentaires.Ceux-ci ont ensuite été payés par nos courtiers en douane au nom de notre client.
Les conditions de la vérification initiale de conformité commerciale ayant été remplies, une enquête plus poussée a révélé que l’entreprise de Meredith avait la possibilité de faire appel à la décision de l’ASFC concernant les codes SH de certaines marchandises.
Des solutions créatives à la hauteur des enjeux
Dans de telles situations, l’équipe de Cole International excelle en proposant des solutions créatives.Grâce à une réflexion originale et à la formulation d’arguments connexes, un appel a été déposé auprès de l’ASFC afin de récupérer un montant considérable de droits.Certes, il a fallu un certain temps pour présenter l’appel et un peu plus de temps pour que l’ASFC le traite, mais il a été couronné de succès dans l’ensemble.Le montant réclamé, qui était conséquent, a été remboursé dans son intégralité, ainsi que les intérêts courus.
Quant à Meredith et à l’entreprise, elles ont été reconnaissantes d’avoir reçu l’aide détaillée et éclairée que nous avons pu leur apporter.La principale leçon à retenir de l’histoire est que l’appel a servi d’exemple en matière de classification des marchandises concernées, non seulement pour faciliter le recouvrement des montants précédemment payés, mais aussi pour annuler le potentiel de paiement de droits sur toutes les importations ultérieures importations—tout cela a été bénéfique pour Meredith et son entreprise.
Si vous souhaitez renforcer vos systèmes pour une meilleure conformité douanière, communiquez dès aujourd’hui avec notre équipe de professionnels chevronnés.
Bien faire les choses.C’est notre spécialité.
