Logistique 101 : Classification douanière
Guide de la classification tarifaire par Layman - Infographie
Qu’est-ce que la classification tarifaire?
Regardez notre courte vidéo informative pour obtenir toutes les informations de base dont vous avez besoin sur la classification tarifaire.
Voici les bases :
- La classification tarifaire est le processus qui consiste à classer les marchandises de manière à ce qu’elles soient soumises aux droits de douane appropriés au moment de leur importation.
- Les marchandises sont classifiées selon un code tarifaire à 10 chiffres ou le code SH (Système harmonisé).
- Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises a été élaboré et est maintenu par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), une organisation intergouvernementale indépendante comptant plus de 179 membres. Le Système harmonisé comprend la structure de codage normalisée et les descriptions de produits connexes utilisées dans le commerce international.
En savoir plus sur l’OMD et le système harmonisé ici.
Pourquoi la classification tarifaire est importante
Chaque bien que vous importez doit avoir le bon code SH à 10 chiffres pour être bien classifié.
Il est important d’avoir la bonne classification tarifaire pour un certain nombre de raisons, notamment pour pouvoir imposer le bon montant de droits de douane sur vos marchandises importées.
Consultez notre article sur les rudiments de la classification tarifaire pour en savoir plus :
- Comment les codes SH sont attribués, et
- Pourquoi la classification tarifaire est-elle importante?
Classifier vos produits
- Nous avons écrit une excellente ressource pour vous guider à obtenir la bonne classification tarifaire du premier coup.
- Prenez le temps de lire l’avis de l’Agence des services frontaliers du Canada sur la version du 1er janvier 2020 de la Codification ministérielle du Tarif des douanes pour comprendre les plus récents changements.
- Et consultez la plus récente annexe du Tarif des douanes 2020, mise à jour le 1er janvier 2020. L’annexe est disponible en ligne, aux formats PDF, Microsoft Access et CADEX
Pour en savoir plus sur la classification tarifaire
- Comment (et pourquoi) demander une décision anticipée ou exécutoire
- Regardons de plus près : codes tarifaires d’utilisation finale
- Comprendre la distinction entre tarif et droit de douane
Les courtiers en douane de Cole International ont l’envergure, les connaissances et l’expérience nécessaires pour vous aider à répondre à tous vos besoins en matière de classification tarifaire.
Nous pouvons fournir :
- une première évaluation pour la classification,
- pour vous aider à comprendre la différence subtile entre des produits similaires,
- demander une décision exécutoire,
- ou déterminer si vos importations sont admissibles à un traitement spécial en vertu d’un accord de libre-échange.
Quels que soient vos besoins en douane, vous êtes couverts.
Informations fournies par :Service de conseil en matière d'échanges, Cole International
Classement tarifaire. C’est notre spécialité.
Plus de notre série 101 :
Logistique 101 :Notions élémentaires du courtage
