Logistique 101 : Principes de base des douanes
Entrer dans le domaine complexe de l’importation et de l’exportation peut être intense et déroutant. Notre série Logistique 101 comprend une introduction en douceur et un guide facile à suivre pour vous aider à vous orienter dans la mer trouble et changeante auquel ce domaine peut être comparé. Nous n’allons pas simplement vous lancer une boussole et vous souhaiter bonne chance; nous sommes dans le bateau avec vous et nous vous guiderons jusqu’au rivage. Cette série simplifie les concepts complexes pour faciliter les choses, mais aussi pour vous donner confiance à vous et à votre équipe.
La première partie de la série couvre les informations de base sur les douanes. Nous ferons référence à des articles et des messages que nous avons publiés par le passé, et à des vidéos d’information rapides pour vous aider à accélérer rapidement et à aller de l’avant avec confiance.
Agences frontalières
Lors de l’importation des marchandises au Canada, vous allez travailler avec l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Lors de l’importation aux États-Unis, vous travaillerez avec le Service américain des douanes et protection des frontières (U.S. Customs and Border Protection ou CBP). Chaque pays dispose d’un ensemble de lois et règlements auxquels vous et vos produits devez vous conformer.
Retrouvez ces agences en ligne ici :
- Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
- Service américain des douanes et protection des frontières (United States Customs and Border Protection ou CBP)
Conformité douanière
La conformité douanière, c’est connaître et respecter les lois et les politiques régissant le commerce transfrontalier. Cela implique la connaissance des exigences de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et/ou du Service américain des douanes et protection des frontières (CBP). Puisque votre environnement d’affaires est en constante évolution, et que l’environnement réglementaire l’est également, votre processus de conformité et de surveillance doit suivre le pas.
Voici quelques ressources rapides pour vous aider :
- Comprendre la conformité douanière
- VIDÉO : Qu’est-ce que la conformité douanière?
- Une mise à jour sur la conformité avec les douanes américaines
- Les principes de bases de l’ASFC
- Les priorités de vérification les plus actuelles de l’ASFC (veuillez noter qu’elles changent tous les ans et qu’il est judicieux de s’y reporter chaque année)
- Comment développer un programme de conformité douanière pour votre entreprise
Vérifications douanières
Lors d’une vérification des douanes, les pratiques et les dossiers de l’entreprise sont évalués. Ainsi, l’agence frontalière peut juger de l’intégrité des informations que vous fournissez en auto-évaluation, et de votre niveau de conformité aux lois et règlements. Des rapports précis, des corrections apportées rapidement, et une bonne tenue des dossiers peuvent contribuer à un profil positif avec l’agence.
Voici quelques ressources proactives pour vous assurer que vous êtes prêt pour un audit :
- Un aperçu des audits de douane et de conformité
- VIDÉO : Êtes-vous prêt pour une vérification de la part des douanes?
- VIDÉO : En quoi consiste une vérification douanière typique?
Décision des autorités douanières
Une décision des douanes est une décision écrite par une autorité douanière qui procure des certitudes à un importateur quant aux informations essentielles liées à une marchandise importée. Elle facilite le processus d’importation et rend celui-ci plus prévisible en assurant que les taxes, les droits et les autres obligations sont bien gérés, autant pour l’importateur que les autorités douanières.
En savoir plus sur les décisions de douane pour comprendre comment elles fonctionnent et comment elles diffèrent au Canada et aux États-Unis
Courtage en douane
Un courtier en douane est un agent autorisé par le gouvernement à agir au nom d’un importateur ou d’un exportateur. Il soumet tous les documents nécessaires pour la douane, et il est à la fois expérimenté et bien informé des règlements et des exigences en constante évolution. Il est un collaborateur puissant et utile pour assurer que votre entreprise fonctionne bien et efficacement à la frontière.
Voici quelques ressources pour vous aider à comprendre ce que les courtiers en douane font et comment ils peuvent aider :
- VIDÉO : Qu’est-ce qu’un courtier en douane et en ai-je besoin?
- VIDÉO : Pourquoi un bon courtier en douane est-il important?
- Travailler avec un courtier en douane
Nous travaillons dans le domaine des douanes et de la logistique depuis plus d’un demi-siècle. Nous sommes prêts à vous aider à faire face à l’évolution constante des lois et des règlements internationaux. Contactez notre équipe de courtage en douane chevronnée aujourd’hui!
Le courtage en douane. C’est notre spécialité.
Informations fournies par : Service de courtage en douane – Cole International
