Comment l’Organisation mondiale des douanes (OMD) profite aux importateurs et aux exportateurs

L’Organisation mondiale des douanes (OMD) joue un rôle essentiel dans la simplification et la rationalisation des processus commerciaux qui favorisent un commerce international fluide. Les importateurs et exportateurs canadiens peuvent bénéficier de l’accès aux ressources et de l’apprentissage des normes fournies par l’OMD.

Les cadres, normes et outils développés par l’OMD contribuent à donner aux entreprises les moyens de mener des échanges commerciaux efficaces et sécurisés. Découvrez l’impact de l’OMD sur les importateurs et les exportateurs du Canada, ainsi que les contributions de l’organisation à la facilitation du commerce canadien à travers le monde.

Qu’est-ce que l’Organisation mondiale des douanes (OMD)?

Fondée à l’origine en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière, l’OMD est une organisation internationale qui représente aujourd’hui 98 % du commerce mondial. Cela comprend plus de 180 membres des administrations douanières dont le siège est à Bruxelles, en Belgique.

L’OMD élabore des normes internationales, fournit une assistance technique et encourage la collaboration entre les administrations douanières du monde entier. Pour les importateurs canadiens, le travail de l’OMD facilite des processus cohérents et prévisibles qui réduisent les barrières commerciales, augmentent la sécurité et améliorent l’efficacité des chaînes d’approvisionnement.

En quoi l’OMD est-elle différente de l’OMC?

La principale différence entre l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et l’OMD réside dans la portée de leurs mandats, l’OMD se concentrant sur un processus commercial spécifique tandis que l’OMC influence de multiples aspects du commerce international.

L’OMC s’apparente à un décideur politique qui s’occupe des règles générales du commerce, comme les droits de douane, les barrières commerciales et les accords commerciaux. L’OMD, quant à elle, s’intéresse aux aspects pratiques des douanes et propose des outils et des lignes directrices pratiques pour garantir des procédures douanières efficaces qui restent cohérentes partout dans le monde.

Collaboration entre l’OMD et l’OMC

L’OMD et l’OMC collaborent sur des projets d’intérêt commun. Par exemple, l’OMC peut fixer des objectifs commerciaux par le biais d’accords commerciaux, l’OMD fournissant l’expertise nécessaire pour faciliter une mise en œuvre fluide et efficace des objectifs de l’OMC.

Ces deux organisations travaillent en tandem pour aligner la politique commerciale et les opérations douanières, notamment :

Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMC

L’OMC se concentre sur la facilitation des échanges au niveau politique, tandis que l’OMD soutient sa mise en œuvre au moyen d’outils techniques tels que la Convention de Kyoto révisée.

Règles d’origine

L’OMD fournit des cadres techniques pour la mise en œuvre des règles d’origine, complétant les lignes directrices de l’OMC dans le cadre d’accords commerciaux comme l’ACEUM et l’AECG.

Pour les importateurs canadiens, cette collaboration garantit des procédures cohérentes, moins de délais et une complexité réduite pour le commerce international.

Principales contributions de l’OMD au commerce canadien

Les importateurs canadiens bénéficient de plusieurs façons du travail de l’OMD. Voici quelques raisons clés pour lesquelles cela vaut la peine d’y prêter attention :

Codes du système harmonisé (SH)

Les codes SH sont la norme mondiale de classification des marchandises, et sont gérés par l’OMD. Ces codes déterminent les droits, les taxes et les exigences de conformité. Le système douanier du Canada est conforme aux normes de l’OMD, offrant ainsi un système convenu qui est utilisé avec presque tous les partenaires commerciaux.

Des procédures douanières simplifiées

L’OMD a développé des cadres tels que la Convention de Kyoto révisée et le Cadre de normes SAFE, qui contribuent à simplifier et à sécuriser les procédures douanières internationales. Cela réduit les retards, les malentendus et autres obstacles au bon déroulement des échanges.

De meilleurs outils de conformité

Des outils comme l’Étude sur le temps nécessaire à la mainlevée des marchandises (TRS) de l’OMD aident à identifier les goulots d’étranglement dans le dédouanement, tandis que le Modèle de données de l’OMD simplifie l’échange de données électroniques avec des organismes comme l’ASFC. 

Soutien des programmes des négociants dignes de confiance

Le programme d’opérateur économique agréé (OEA) de l’OMD constitue le fondement du programme des négociants dignes de confiance du Canada. En s’inscrivant au programme, les entreprises conformes bénéficient d’avantages tels que des inspections réduites et un traitement douanier accéléré.

Ressources pour un commerce prospère

L’OMD est la pierre angulaire d’un commerce international prospère, efficace et sûr pour les importateurs et exportateurs canadiens. Les ressources et les cadres fournis en collaboration avec l’OMC offrent une voie claire à suivre aux entreprises canadiennes. En exploitant les connaissances et les ressources de l’OMD, on montre comment améliorer l’efficacité commerciale et renforcer son avantage concurrentiel sur les marchés mondiaux.

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