Explication :Origine des marchandises – Douanes canadiennes
Chez Cole International, nous pensons que plus vous en savez, mieux vos marchandises se porteront.Nos fiches explicatives fournissent des informations précieuses que vous devez connaître avant de faire le prochain pas.
Nous comprenons que le secteur de la logistique implique des processus, des réglementations et des définitions complexes qui peuvent être difficiles à comprendre.La série de fiches explicatives de Cole décortique les concepts clés en petites connaissances faciles à assimiler.
Dans ces fiches explicatives, nous examinerons les règles d’origine telles qu’établies par l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), quand elles sont utilisées et comment elles vous affectent en tant qu’importateur.
Règles d’origine et traitement tarifaire
Comme vous le savez peut-être déjà, les marchandises peuvent bénéficier d’un traitement tarifaire si elles satisfont aux exigences suivantes :
- les règles d’origine
- les exigences en matière de preuve d’origine
- les exigences d’expédition
- une condition contenue dans un accord de libre-échange ou établie à la suite d’un accord de libre-échange
À partir de là, pour déterminer les droits à payer sur les marchandises importées, l’ASFC établit les taux de ces droits en tenant compte de :
- l’origine des marchandises
- le numéro de classement tarifaire applicable
Pour que les règles d’origine soient correctement appliquées, vous devez classer vos marchandises selon le système harmonisé (SH). Dans le SH, chaque traitement tarifaire est lié à certaines règles d’origine et l’origine de la marchandise est indiquée par le code de traitement tarifaire à deux chiffres.
Les demandes de traitement tarifaire préférentiel doivent également satisfaire aux exigences d’expédition (c’est-à-dire expédition directe, transit, transbordement) pour ce traitement tarifaire. Ce sont les exigences auxquelles vos marchandises doivent répondre lors de leur arrivée au Canada.
Par exemple, vos marchandises doivent rester sous contrôle douanier à tout moment et ne subir aucune production autre que le déchargement, le rechargement ou le fractionnement des chargements ou les opérations nécessaires pour maintenir les marchandises dans un état acceptable (réfrigération, reconditionnement, etc.)
Les règles d’origine et vous
En tant qu’importateur, les règles d’origine auront un impact sur vos marchandises et sur les tarifs douaniers appliqués à vos marchandises. Ces règles ont également un impact sur votre certificats d’origine. Rappelons que le certificat d’origine est un document légal confirmant le pays d’origine d’un produit. Ces certificats d’origine utilisés pour déterminer les droits de douane adaptés et permettre aux produits importés de bénéficier de droits réduits dans le cadre de tout accord de libre-échange (ALE) pertinent.
En général, le certificat d’origine est rempli par l’exportateur qui atteste que les marchandises ont été produites, fabriquées ou traitées dans un pays particulier. (Remarque :bien que cette étape relève de la responsabilité de l’exportateur, il est toujours recommandé qu’en tant qu’importateur, vous fassiez preuve de diligence raisonnable et compreniez parfaitement où toutes les marchandises que vous expédiez sont produites, fabriquées ou transformées.)
Alors que l’accord commercial prédominant en Amérique du Nord est désormais l’ACEUM au détriment de l’ALENA, la manière dont ces règles sont déterminées a également également évolué. Il est essentiel de se tenir au courant de tels changements pour assurer la fluidité du transport de vos marchandises.
Plus vous en savez...
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Chez Cole International, nous ne nous contentons pas de vous aider à assurer le transport de vos marchandises. Nous croyons que l’éducation est la clé de votre succès. Après tout, plus vous en savez, plus vous êtes en mesure de veiller à ce que vos marchandises arrivent à bon port. Nous exerçons dans le domaine du courtage en douane depuis plus d’un demi-siècle.Nous sommes prêts à vous aider.
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