Le Service d’inspection zoosanitaire et phytosanitaire (Animal and Plant Health Inspection Service, APHIS) de l’USDA augmentera les frais d’utilisation du programme de quarantaine et d’inspection agricoles (Agricultural Quarantine and Inspection, AQI), à compter du 1er octobre 2024. Les nouveaux frais s’appliqueront à toutes les marchandises commerciales arrivant aux points d’entrée américains. Lisez la suite pour en savoir plus sur la nouvelle structure tarifaire.
L’évolution du paysage du transport commercial et l’augmentation des coûts opérationnels ont conduit le Service d’inspection zoosanitaire et phytosanitaire (Animal and Plant Health Inspection Service, APHIS) du Département de l’agriculture des États-Unis (U.S. Department of Agriculture, USDA) à augmenter les frais d’utilisation pour le programme de quarantaine et d’inspection agricoles (Agricultural Quarantine and Inspection, AQI), à compter du 1er octobre 2024.
Les nouveaux frais s’appliqueront à tous les passagers et marchandises commerciales arrivant aux points d’entrée américains, y compris par bateau, train, avion ou camion. Bien qu’ils soient importants, des ajustements aux frais d’utilisation sont nécessaires pour tenir compte de l’augmentation des coûts associée à la taille et à la portée croissantes du transport commercial. La dernière mise à jour des frais d’utilisation de l’AQI remonte à 2015.
Les frais d’utilisation continueront d’augmenter chaque année jusqu’en octobre 2027, selon la structure suivante :
Catégorie de frais d’utilisation de l’AQI |
Frais actuels |
Octobre 2024 |
Octobre 2025 |
Octobre 2026 |
Octobre 2027 |
| Navire Commercial | 825,00 $ | 2 903,73 $ | 2 981,17 $ | 3 059,61 $ | 3 139,06 $ |
| Navire commercial – Grands Lacs/Cascadia | S.O. | 837,51 $ | 850,03 $ | 862,54 $ | 875,06 $ |
| Camion Commercial | 7,29 $ | 12,40 $ | 13,45 $ | 14,50 $ | 15,55 $ |
| Camion Commercial (Transporteur) | 291,60 $ | 622,00 $ | 808,20 $ | 870,60 $ | 935,40 $ |
| Wagon de chemin de fer commercial | 2,00 $ | 6,51 $ | 7,23 $ | 7,97 $ | 8,72 $ |
| Wagon de chemin de fer commercial (prépayé) | 40,00 $ | 312,48 $ | 347,04 $ | 382,56 $ | 418,56 $ |
| Avions commerciaux | 225,00 $ | 281,39 $ | 300,78 $ | 320,61 $ | 340,90 $ |
| Passager aérien international | 3,83 $ | 3,71 $ | 3,84 $ | 3,98 $ | 4,12 $ |
| Passager de croisière internationale (mer) | 1,68 $ | 1,25 $ | 1,29 $ | 1,34 $ | 1,39 $ |
| Surveillance du traitement | 237,00 $ | 240,60 $ | 244,19 $ | 247,79 $ | 251,38 $ |
Source : APHIS
Une modification importante aux frais de transport commercial est la suppression de l’exemption pour les petits aéronefs de la structure tarifaire, qui devrait entrer en vigueur le 1er avril 2025.
Le programme AQI, financé par les frais d’utilisation, a été créé pour protéger les fermes et les forêts américaines contre les ravageurs et les maladies envahissantes. Les changements visent à garantir que le programme puisse recouvrer la totalité des coûts de ses activités de sauvegarde, comme l’exige le Food, Agriculture, Conservation, and Trade Act (FACT) de 1990.
Le programme AQI, en collaboration avec le CBP, joue un rôle crucial dans l’inspection du fret et des bagages importés aux États-Unis. Ce processus d’inspection est particulièrement important pour les importateurs américains et l’industrie du transport commercial, car il garantit que les marchandises sont conformes aux normes réglementaires et ne menacent pas l’agriculture nationale.
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À mesure que les frais de transport commercial augmentent, les importateurs américains et les acteurs de l’industrie doivent être conscients de ces changements et en tenir compte dans leurs opérations commerciales.
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